Produit alimentaire complexe

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., les procédures sont devenues plus complexes. La protection consulaire, c'est-à-dire l'aide au...PAM Programme alimentaire mondial . (World Food Programme) . PITH Présence ... l'Europe concernant la contrefaçon des produits médicaux . et les infractions similaires men...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.321/2004 de IIe Cour de Droit Public, 11 avril 2006

Regeste Art. 74 Abs. 2 BV; Art. 3 Abs. 1 VG; Art. 1a Abs. 1 und 2, Art. 9 und 10 Abs. 1 TSG; Verantwortlichkeit des Bundes für die von ihm getroffenen Massnahmen bei der Bekämpfung des sog. "Rinderwahnsinns"; keine widerrechtlichen Unterlassungen unter dem Gesichtswinkel des Vorsorgeprinzips. Begriff der Widerrechtlichkeit im Sinne von Art. 3 Abs. 1 VG (Zusammenfassung der Rechtsprechung; E. 4.1). Art. 9 TSG konkretisiert im plizit das Vorsorgeprinzip (Vorbeugeprinzip), welches die Verantwortlichkeit des Bundes nach sich zieht, falls er nicht alle Massnahmen trifft, die nach dem Stand der Wissenschaft und der Erfahrung angezeigt erscheinen, um das Auftreten und die Ausdehnung der in Frage stehenden Tierseuche zu verhindern (E. 4.2 und 4.3); besondere Umstände, die dabei zu beachten sin...

... embargo total sur l'exportation de tout produit obtenu à partir d'animaux de l'espèce bovine et ... des organes à risque de la chaîne alimentaire leur paraissait une mesure plus sûre et plus judi...BGE 132 II 305 S. 320. Notion complexe au contenu et aux contours encore flous, le dével...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... économique de la provenance suisse d'un produit ou d'un service dans un monde toujours plus global... (comme la plupart des denrées alimentaires) et les produits industriels (comme les machines o...-réservoirs et non des produits plus complexes supposant des activités de recherche et de dével...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...58 OSALA. Elle indique aussi pour chaque produit et provenance le risque à considérer et la fréq..., de calcium des acides gras alimentaires, seuls ou en mélange, obtenus à partir de matiè... contenant au moins 65 % de silicates complexes d'aluminium hydratés dont l'élément déterminan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
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• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

...d. les préparations aromatisantes: produits concentrés ou non, ayant des propriétés aromati.... Complexe B Sert au maintien des fonctions du système nerve...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
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• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... s'ils proviennent exclusivement d'un seul produit de base et pour autant qu'aucun autre ingrédient .... Complexe B Sert au maintien des fonctions du système nerve...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2008
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• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... végétaux traités, les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, tels que prévus à ... correspondent à un ensemble complexe d'interactions entre les micro-organismes, et les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
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• Ordonnance sur les denrées alimentaires (ODAI)

.... 2 Le terme «produit à tartiner à base laitière» est remplacé par ...Carbonate de fer(II) . Cuivre . Complexe cuivre-lysine. Carbonate de cuivre(II) . Ordonnanc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
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• Message concernant la continuation de l'aide humanitaire internationale de la Confédération

... comme des victimes, la nature vaste et complexe des missions couvertes par le CSA. La première pa..., écologiques, technologiques et alimentaires. Elle réagit aux crises causées par des catastro..., de la diversité biologique et des produits chimiques, ainsi que la création de règles int...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 7 juillet 1994

Regeste Art. 12 Abs. 2 KUVG, Art. 21 Abs. 1 Vo III: Psoriasisbehandlung. Die Behandlung von Psoriasis mit Fumarsäurederivaten ist beim derzeitigen Stand der medizinischen Wissenschaften und im Vergleich mit anderen Behandlungsmethoden noch im Experimentierstadium. Sie gilt nicht (oder noch nicht) als wissenschaftlich anerkannt und gehört daher nicht zu den Pflichtleistungen der Krankenkassen. **************************************** Regeste Art. 12 al. 2 LAMA, art. 21 al. 1 Ord. III: traitement du psoriasis. Le traitement du psoriasis au moyen de dérivés d'acide fumarique, en l'état actuel des connaissances médicales et par rapport aux autres méthodes de traitement, a un caractère expérimental. En d'autres termes, il n'est pas - ou pas encore - éprouvé par la science médicale. Les cai...

... fédéral des assurances sociales (OFAS) produit un rapport de sa section Médecine et Pharmacie et... ou non en présence d'un traitement plus complexe, dont les soins à base d'acide fumarique n'étaie... fumarique, associée à un régime alimentaire spécial, a été la composante principale. L'hél...