Produit a base de fruits

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...Benthiavalicarb 0100000 fruits annexe du règlement . (CE) no 149/2008. " ... " 1000000 produits d'origine animale 2013 animaux terrestres. " .... " préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

..., le projet a pour objectif de poser les bases permettant d'assurer à long terme la plus-value r... économique de la provenance suisse d'un produit ou d'un service dans un monde toujours plus global...les fruits) est définie au moyen d'un critère adapté en fo...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...Benthiavalicarb 0100000 fruits annexe du règlement . (CE) no 149/2008. " ... " 1000000 produits d'origine animale 2013 animaux terrestres. " .... " préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...a. lorsque la marchandise est un produit originaire (chap. 2) d'un pays bénéficiaire figu...'un Etat membre de l'Union européenne sur la base d'un certificat d'origine (formule A), délivré p..., le dénoyautage ou l'écorçage des fruits et des légumes; . i. l'aiguisage, le simple broya...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...Azocyclotin 0100000 fruits 0.05 autres; seul ou avec cyhexatin, calculé en... " préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés. 0.... " produits céréaliers 0.01 ". " 0620000 grains de ca...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

...vec E 321, la . rè. ré p arations à base de beurre. '' . uni q uement p our beurre acidifi�é et be. ement pour produits qui sont spécifiquement destinés à . la cuisso...aromatisés, à base d'amidon ou de fruits à co q. ue. '' . O. seul ou somme . q uement com...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... L'AFD décide du paiement ultérieur sur la base des annonces des entreprises de transformation ou ... et l'exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles (OIELFP; RS 916.121.10). ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires

.... 8 La confiture et la gelée à base de fruits de Morinda citrifolia (noni) peut conten...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)

...Art. 4, al. 1, let. i . 1 Les jus de fruits doivent satisfaire aux exigences suivantes: . i. lle jus de fruits à base de concentré doit présenter des caractéristique...(rapporté au produit fini). Fruits de la passion Passiflora edulis Sims...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... sera renforcée et stimulée sur la base du présent Accord et . déterminés à donner un ... faciliter l'accès aux technologies et produits contribuant à la protection de l'environnement et... ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . X . X . X . . A ...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica