Produit a base de cereales

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164 documents pour Produit a base de cereales

- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0500000 céréales 0.05 ". " 0610000 thé 0.1 ". " 0700... " préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés. 0.... " produits céréaliers 0.01 ". " 0620000 grains de ca...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0500000 céréales ". " 0600000 thé, café, infusions et caca... " 1000000 produits d'origine animale 2013 animaux terrestres. " .... " préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés. ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)
...a. lorsque la marchandise est un produit originaire (chap. 2) d'un pays bénéficiaire figu...'un Etat membre de l'Union européenne sur la base d'un certificat d'origine (formule A), délivré p.... ex 1904 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, pa...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
- Unique

- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0500000 céréales ". " 0600000 thé, café, infusions et caca... " 1000000 produits d'origine animale 2013 animaux terrestres. " .... " préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés. ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés
...a. céréales, légumineuses, produits de mouture; . b. pain, articles de boulangerie, ar...c. pâtes; . d. tofu, boissons à base de soja, tempeh et autres produits à base de prot...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
- Unique
- Ordonnance
- Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord
... de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comp... de malt Fabrication à partir des céréales du chap. 10 . 2013 Autres Fabrication: 2013 �...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
- Unique
- Decision
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " F céleris-raves 0.3 . " F céréales 0.3 sauf riz. " F chou pomme 0.3 . " F cho... " I préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés . 0.... " V produits céréaliers destinés à être consommés crus . ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
- Unique
- Ordonnance
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... de nouveau à l'importation d'un produit originaire particulier qui a fait l'objet d'une se... 09 Café, thé, maté et épices A 10 Céréales 1001 Froment (blé) et méteil X 1002 Seigle 1002.... de tous animaux: 1602.2010 2013 2013 à base de foie d'oie A. 2013 2013 autres:. 2013 20...
- Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)
... L'AFD décide du paiement ultérieur sur la base des annonces des entreprises de transformation ou ...6 Droits de douane applicables aux céréales pour l'alimentation humaine . 1 Le droit de doua...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... '' 0500000 céréales 0.3 sauf riz. '' 0500060 riz 5. '' 0610000... '' préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés. Pr... '' 0500000 céréales 3. '' produits céréaliers 0.3. '' 0610000 thé 3. '' 06...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
- Unique

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