Production vegetale

• Ordinanza del DFE sull'agricoltura biologica

... di uno o più ingredienti di origine vegetale. . 2. Provenienza: i prodotti di cui al numero 1 l... du cahier des charges type de la production végétale selon le mode biologique. . 4. Autorit�...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 24, 15 juin 2011
• Singoli

• Verordnung des EVD über die biologische Landwirtschaft

... du cahier des charges type de la production végétale selon le mode biologique. . 4. Zuständ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 24, 15 juin 2011
• Einzig

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

... ou de plusieurs ingrédients d'origine végétale. . 2. Origine: les produits visés au ch. 1, let. ... ingrédients obtenus selon le mode de production biologique entrant dans la composition des produit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur les améliorations structurelles dans l'agriculture (Ordonnance sur les améliorations structurelles, OAS)

... par analogie aux entreprises de production de champignons comestibles, de pousses de légumes... destinés à la production végétale ainsi qu'au traitement et au perfectionnement de p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la coordination des contrôles dans les exploitations agricoles (Ordonnance sur la coordination des contrôles, OCCEA)

...ordonnance du 23 novembre 2005 sur la production primaire6; . b. ordonnance du 20 octobre 2010 sur ...Hygiène dans la production primaire végétale Ordonnance du 23 novembre 2005 sur la production p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la recherche agronomique (ORAgr)

..., du domaine des EPF, du secteur de la production, du secteur de la transformation et des consommate...production végétale (sélection végétale et ressources génétiques,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Flux financiers de la politique agricole: analyse des principaux paiements de l'Etat en faveur de l'agriculture du point de vue des bénéficiaires.Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... de main-d'oeuvre standard (UMOS), production biologique et animale. - Du point de vue des mon...-d'oeuvre standard (UMOS), production végétale et conventionnelle/intégrée. En revanche, en exa...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène dans la production primaire (OHyPPr)

...1 Exigences en matière de production végétale . 1 Les installations, les équipements, les conte...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...b. la production de végétaux et de produits végétaux potentiell... à des professionnels de la production végétale, autres que les végétaux qui sont préparés et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFE concernant l'abrogation d'actes législatifs en rapport avec l'entrée en vigueur de la nouvelle loi sur l'agriculture

...Art. 3 Domaine de la production animale et de l'élevage Les ordonnances figurant ...Art. 4 Domaine de la production végétale, de la sélection végétale et des matières auxi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance