production nationale de la pologne

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...La souveraineté nationale et la prise d'influence internationale ne doivent ..., Irlande, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Suède). Les pr... d'un programme de relance de la production agricole dans le Sud du pays. Elle apporte égalem...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...b. la production de végétaux et de produits végétaux potentiell... et zones ou lieux de production de Pologne autres que ceux réputés exempts de Synchytrium e... d'une zone reconnue par l'organisation nationale de protection des végétaux du pays d'exportation...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 2D 53/2009 de IIe Cour de Droit Public, 25 novembre 2009

...'un recours effectif devant une instance nationale, alors même que la violation aurait été commise...'homme (arrêt de la CourEDH, Kudla contre Pologne du 26 octobre 2000, Recueil 2000-XI p. 247 § 157)... demandé l'audition de témoins ou la production de pièces que l'Instance précédente aurait refu...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... intérieur et que certaines étapes de production se déroulent à l'étranger, même pour des produ...Biologique. BNS Banque nationale suisse. CC Code civil suisse du 10 décembre 1907..., l'Autriche, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la Slovaquie, la Hongrie, Chypre, Israël et la S...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

... de Hongrie, Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie et la Républiq... titulaires d'une autorisation pour la production ou le transport de chaleur en vertu de l'art. 39... Holding / NMBS Holding 2013 Société nationale des chemins de fer belges / Nationale Maatschappij...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

... de Hongrie, Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie et la Républiq... titulaires d'une autorisation pour la production ou le transport de chaleur en vertu de l'art. 39... Holding / NMBS Holding 2013 Société nationale des chemins de fer belges / Nationale Maatschappij...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

..., au-delà des limites de la juridiction nationale et les ressources de cette zone sont le pat... de dix ans après le démarrage de la production commerciale par l'Entreprise et peuvent être invo...* 8 mai 1984 16 novembre 1994 Pologne 13 novembre 1998 13 décembre 1998 Portugal* 3 n...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

... de Hongrie, Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie et la Républiq... titulaires d'une autorisation pour la production ou le transport de chaleur en vertu de l'art. 39... Holding / NMBS Holding 2013 Société nationale des chemins de fer belges / Nationale Maatschappij...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... Gouvernement de la Pologne concernant le programme de . bourses mis sur pied... du projet «production de moyens de subsistance en faveur des personnes d... frontière nationale en cas de variation naturelle de la ligne de. par...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

...�ts, dans les limites de sa législation nationale, les émoluments versés par l'Organisation à son... récentes et fiables, notamment sur la production et le commerce des bois tropicaux, les tendances e...* Italie* Lituanie Luxembourg* Pays-Bas* Pologne Portugal* République tchèque Royaume-Uni de Gran...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique