production mondiale de riz

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en appliquant les TEF-OMS (fac...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... de la première vraie crise économique mondiale depuis les années 30. . La Suisse a été touché... servir à la production d'armes de destruction massive et de leurs . syst...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... équivalents to xiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en appliquant l es TEF-OMS (f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... de dommage grave à une branche de la production nationale située sur le territoire douanier de la... (B) tout autre membre de l'Organisation mondiale du commerce et est détenue ou contrôlée par des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

...Environ un cinquième de la population mondiale vit dans une pauvreté extrême, c'est-à-dire qu'..., et encore moins pour relancer la production agricole ou stimuler le développement économique...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

..., représentée par la DDC, et la Banque mondiale, concernant le programme de réforme du secteur se... la recherche sur le système de production du riz, conclu le. 23 octobre 2008 3301 . 2.3.14 ...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... Etats de l'UE au sein de l'économie mondiale, et de favoriser leur croissance économique en vu... à la production d'armes de destruction massive, de leurs systèmes...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'arrêté fédéral renouvelant l'ouverture d'un crédit cadre pour cautionnement visant à garantir un nombre suffisant de navires de haute mer battant pavillon suisse

... divers sites, là où les coûts de production des différents composants sont les plus bas. Dans... performant, opérant à l'échelle mondiale. Le bon fonctionnement de ce secteur de services e...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'abrogation de la loi sur le blé et à la modification de la loi sur l'approvisionnement du pays

... de manière contraignante pour la production indigène; le Conseil fédéral peut cependant mai... 15 avril 1994 instituant l'Organisation mondiale du commerce (RS 0.632.20). 6 Constitutionnalité. ...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement

... largement intégrée dans l'économie mondiale, de sorte que sa production, son commerce et ses s...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica