production mondiale de cuivre

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en appliquant les TEF-OMS (fac... 2013 E 141 2 a (iii) Complexe cuivrechlorophylle 2013 Poissons d'ornement 2013 2013 2013 2013 . Ois...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...cuivrechlorophylle . Vert acide brillant BS (vert lissamine) . b one.... équivalents to xiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en appliquant l es TEF-OMS (f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... éliminer les rejets résultant d'une production et d'une utilisation intentionnelles. 1 Chaque P... ou par l'intermédiaire d'organisations mondiales, régionales et sous-régionales, et consultent le... i) production secondaire de cuivre;. ii) installations de frittage de l'industrie m�...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... ou par l'intermédiaire d'organisations mondiales, régionales et sous-régionales, et consultent le... réduction ou à l'élimination de la production, de l'utilisation et des rejets de polluants organ...: i) production secondaire de cuivre; ii) installations de frittage de l'industrie mé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
• Unique
• Convention

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... de dix ans après le démarrage de la production commerciale par l'Entreprise et peuvent être invo... métaux traités, à savoir le cobalt, le cuivre et le nickel, le montant des recettes nettes imput..., sous-régionales, régionales ou mondiales, coopèrent selon qu'il convient à cette fin. . 3...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... de la première vraie crise économique mondiale depuis les années 30. . La Suisse a été touché... servir à la production d'armes de destruction massive et de leurs . syst...- les métaux (cuivre, plomb, nickel, zinc, etc.); . - les matières pre...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... de dommage grave à une branche de la production nationale située sur le territoire douanier de la... A 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier A 74 Cuivre et ouvrages en cuivre A 75 Nickel et ouvrages en n... (B) tout autre membre de l'Organisation mondiale du commerce et est détenue ou contrôlée par des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Rapport du Conseil fédéral au Parlement sur les arrêtés fédéraux du 8 décembre 2008 concernant la continuation de la coopération au développement

... internationales - ONU, FMI, Banque mondiale, OCDE, banques régionales de développement, ...L'augmentation de la production agricole grâce à la coopération au développeme...Les prix du pétrole et du cuivre sont les plus touchés. Certes, les pays en dével...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

...Notant la nécessité d'une action mondiale contre les polluants organiques persistants et ra...a) Mettre fin à la production et à l'utilisation des substances énumérées à... de catalyseurs (Pt/Al2O3 ou catalyseurs cuivre-chromite avec des promoteurs différents afin de s...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... dans l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce concernant l'établissement de zones d... alimentaires obtenus selon le mode de production biologique - annexe 10 relative à la reconnaissan...26) l'emploi de sulfate de cuivre pour éliminer les défauts de goût ou d'odeur du...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica