production mondiale de cacao

• Message concernant l’approbation de l’Accord international de 2010 sur le cacao

...Par rapport à une production mondiale de fèves de cacao en 2008/2009 estimée ...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant l'Accord international de 2001 sur le cacao

... 9.2.4.1.2.1 Condensé. La production de cacao se concentre aujourd'hui dans une petite ...Ils fournissent 22 % de la production mondiale. La tendance à la baisse de la production de caca...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.440/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 16 avril 2007

...30 Café, thé, cacao, sucre, miel, chocolat, pâtisserie, confiserie. 3... de la signature "D.________", pour la production et la commercialisation de parfums et produits cos... remonte à avant la Première Guerre Mondiale, 33% à avant la Seconde Guerre Mondiale. D. Le 28...

• Accord international sur le cacao, 2010

... dans les pays en développement où la production de cacao constitue la principale source directe de... durable de l'économie cacaoyère mondiale; . e) Reconnaissant l'importance de partenariats s...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... par extraction, à partir des fèves du cacaoyer Theobroma cacao L., séchées, grillées et débar... équivalents to xiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en appliquant l es TEF-OMS (f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord international de 2001 sur le cacao (avec annexes)

... les secteurs de l'économie cacaoyère mondiale;. b) Fournir un cadre approprié pour la disc...�passent les exportations, mais dont la production dépasse les importations, peut, s'il le désire, ...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Ordinanza sulle epizoozie (OFE)

... de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce 3 , des autres accords négociés dans...00 00 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfi... leurs dérivés, à tous les stades de production. Accord agricole entre la Suisse et Singapour RO 2...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 17, 6 mai 2003
• Singoli
• Ordinanza

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... intérieur et que certaines étapes de production se déroulent à l'étranger, même pour des produ...le cacao ou l'or) ou qui, pour des raisons totalement indé... 1C de l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce); RS 0.632.2 . ACCS Association des ch...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Messaggio concernente il finanziamento dei provvedimenti di politica economica e commerciale nell'ambito della cooperazione allo sviluppo

... dei Paesi in sviluppo nell'economia mondiale e di favorirne la crescita economica. In tal modo,... CPC Cleaner Production Centers Centri di tecnologie ambientali DAC The De... di rilevanza globale (cotone, caffè, cacao ecc.) e sede di importanti aziende dell'industria ...

• Foglio Federale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... de dommage grave à une branche de la production nationale située sur le territoire douanier de la... X. X. X. X. X . P3 EA . 18 Cacao et ses préparations 1801 Cacao en fèves et bris... (B) tout autre membre de l'Organisation mondiale du commerce et est détenue ou contrôlée par des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord