production mondiale de ble

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... intérieur et que certaines étapes de production se déroulent à l'étranger, même pour des produ... 1C de l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce); RS 0.632.2 . ACCS Association des ch... 1949 pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'abrogation de la loi sur le blé et à la modification de la loi sur l'approvisionnement du pays

... de manière contraignante pour la production indigène; le Conseil fédéral peut cependant mai... 15 avril 1994 instituant l'Organisation mondiale du commerce (RS 0.632.20). 6 Constitutionnalité. ...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Bleu patenté V . Additif . 4 . Groupe fonction- nel . ... équivalents to xiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en appliquant l es TEF-OMS (f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... tous produits issus de méthodes de production interdites en Suisse . (N 13.3.02, Sommaruga; E 1... du cycle de Doha de l'Organisation mondiale du commerce (OMC). Cependant, il est utile e...Le temps disponi-. 6032 . ble sera mis à profit pour améliorer la compétitivi...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... pays en développement dans l'économie mondiale et à encourager leur croissance économique. On e...CPP Centre de production propre Cleaner Production Centers DPRF Dépenses p...ex. . à un environnement favora ble au développement, à l'exploitation et à la . m...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... de dommage grave à une branche de la production nationale située sur le territoire douanier de la... et épices A 10 Céréales 1001 Froment (blé) et méteil X 1002 Seigle 1002.0011 2013 à ensem... (B) tout autre membre de l'Organisation mondiale du commerce et est détenue ou contrôlée par des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... de la première vraie crise économique mondiale depuis les années 30. . La Suisse a été touché... servir à la production d'armes de destruction massive et de leurs . syst... mondiaux du plomb, du zinc, mais aussi du blé, du riz et du soja, se situent aujourd'hui bien au...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

...Environ un cinquième de la population mondiale vit dans une pauvreté extrême, c'est-à-dire qu'..., et encore moins pour relancer la production agricole ou stimuler le développement économique... pour l'amélioration du maïs et du blé (CIMMYT) au Mexique. Des variétés locales peu pr...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant le 2e semestre 1999 et message concernant l'approbation des modifications de la liste d'engagements LIX dans le domaine des produits pharmaceutiques

... suite d'une décision de l'Organisation mondiale des douanes, dont la Suisse fait partie, ont ét...(RO 1999 2620). En raison d'une production de lait relativement faible ces derniers mois et d... Graisse végétale 35. Farine de blé tendre 5. 2.1.3 Autres modifications d'ordonnanc...

• Feuille Fédérale num. 13, 4 avril 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... par la morosité de la conjoncture mondiale, persistante sur ses marchés les plus importants.... servir à la production d'armes de destruction massive et d'armes conventi... pour la sécurité alimentaire, comme le blé, l'orge, le maïs et la pomme de terre. . Le trait...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica