production mondiale de ble

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Bleu patenté V . Additif . 4 . Groupe fonction- nel . ... équivalents to xiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en appliquant l es TEF-OMS (f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... tous produits issus de méthodes de production interdites en Suisse . (N 13.3.02, Sommaruga; E 1... du cycle de Doha de l'Organisation mondiale du commerce (OMC). Cependant, il est utile e...Le temps disponi-. 6032 . ble sera mis à profit pour améliorer la compétitivi...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... de dommage grave à une branche de la production nationale située sur le territoire douanier de la... et épices A 10 Céréales 1001 Froment (blé) et méteil X 1002 Seigle 1002.0011 2013 à ensem... (B) tout autre membre de l'Organisation mondiale du commerce et est détenue ou contrôlée par des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... de la première vraie crise économique mondiale depuis les années 30. . La Suisse a été touché... servir à la production d'armes de destruction massive et de leurs . syst... mondiaux du plomb, du zinc, mais aussi du blé, du riz et du soja, se situent aujourd'hui bien au...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

... des fins économiques, telles que la production d'énergie à partir de l'eau, des courants et des..., sous-régionales, régionales ou mondiales, coopèrent selon qu'il convient à cette fin. . 3... coûté la vie ou occasionné de graves blessures à des ressortissants d'un autre Etat, ou des domm...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... Banque Mondiale concernant la contribution au projet . de 3e tabl... recherche et amélioration de la production de plants de. pommes de terre, FORTIPAPA», concl...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... pays en développement dans l'économie mondiale et à encourager leur croissance économique. On e...CPP Centre de production propre Cleaner Production Centers DPRF Dépenses p...ex. . à un environnement favora ble au développement, à l'exploitation et à la . m...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics (avec annexes et acte final)

... conclu dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce. Art. 1 Obligations de la Communauté.... au public dans le domaine de la production, du transport ou de la distribution de gaz ou de c...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... par la morosité de la conjoncture mondiale, persistante sur ses marchés les plus importants.... servir à la production d'armes de destruction massive et d'armes conventi... pour la sécurité alimentaire, comme le blé, l'orge, le maïs et la pomme de terre. . Le trait...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'abrogation de la loi sur le blé et à la modification de la loi sur l'approvisionnement du pays

... de manière contraignante pour la production indigène; le Conseil fédéral peut cependant mai... 15 avril 1994 instituant l'Organisation mondiale du commerce (RS 0.632.20). 6 Constitutionnalité. ...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 1999
• Seccion Unica