production mondiale d acier

• Traité du 17 décembre 1994 sur la Charte de l'énergie

... le Conseil général de l'Organisation mondiale du commerce en vertu de l'art. IX, par. 2, de l'ac... 2013 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'ext...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 10 août 2010
• Unique
• Traité

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... par le ralentissement de la conjoncture mondiale. Le début de l'année 2002 était encore caracté... niveau international des facteurs de production est. aussi de plus en plus important pour le marc...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

...Notant la nécessité d'une action mondiale contre les polluants organiques persistants et ra...a) Mettre fin à la production et à l'utilisation des substances énumérées à...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... par la morosité de la conjoncture mondiale, persistante sur ses marchés les plus importants.... servir à la production d'armes de destruction massive et d'armes conventi...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... de dommage grave à une branche de la production nationale située sur le territoire douanier de la... (B) tout autre membre de l'Organisation mondiale du commerce et est détenue ou contrôlée par des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... de la première vraie crise économique mondiale depuis les années 30. . La Suisse a été touché... servir à la production d'armes de destruction massive et de leurs . syst...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'un prêt destiné au financement de la densification (extension intra-muros) du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

... que peu d'énergie grise pour sa production et son transport). La structure porteuse est form�...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...L'économie mondiale se trouve en profonde mutation. Les pays dotés d'... de biens pouvant servir à la production d'armes de destruction massive et d'armes convent...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... 07.3286 Energies renouvelables pour la production de chaleur . (N 27.05.08, E 16.12.08, CEATE-CN) . ... de la hausse de la température mondiale moyenne permettrait à la Suisse d'éviter des dom...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

... à l'importance de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) : les principes de base qui anim... ou similaires, selon des méthodes de production qui ne leur sont pas spécifiques, afin de protég...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica