Production mondiale

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... Organisations et enceintes mondiales et régionales (ch. 3) . Face à la globalisation,... d'un programme de relance de la production agricole dans le Sud du pays. Elle apporte égalem...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant l'Accord international de 2001 sur le cacao

... 9.2.4.1.2.1 Condensé. La production de cacao se concentre aujourd'hui dans une petite ...Ils fournissent 22 % de la production mondiale. La tendance à la baisse de la production de caca...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 649/2010 de IIe Cour de Droit Public, 5 avril 2011

... (dites "vignes de zone"), dont la production était vinifiée en Suisse et traditionnellement c... à l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce [..], qui est reconnue par les lois ou...

• Message concernant l’approbation de l’Accord international de 2010 sur le cacao

...Par rapport à une production mondiale de fèves de cacao en 2008/2009 estimée ...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... par type de petites séries ou dont la production n'excède pas 100 pièces par année. . Art. 121, ... de la catégorie N 1 dont la production mondiale est de moins de 2000 unités par année civile. . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'approbation des amendements du 17 septembre 1997 et du 3 décembre 1999 du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone

... de mise en oeuvre appropriés - de la production et de la consommation d'une liste étendue de subs... 1996, à l'occasion de la journée mondiale de la couche d'ozone. L'interdiction pour les pays...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'initiative populaire «pour des aliments produits sans manipulations génétiques»

...�nétiquement modifiés destinés à la production d'aliments et d'autres produits agricoles. En reva... coûteuse, car 55 % de la production mondiale de soja et 11 % de la production mondiale de maïs...

• Feuille Fédérale num. 37, 21 septembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'imposition des huiles minérales (Oimpmin)

... renouvelables émettent, depuis leur production jusqu2019à leur utilisation, en ce qui concerne l... fondamentales de l'Organisation mondiale du travail (OIT)3, . ont été respectées. . 2 Le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 4 mars 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'adhésion de la Suisse à l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

... de la consommation énergétique mondiale. La réorientation du secteur énergétique est re...�levait à 280 GW, couvrant 2,6 % de la production mondiale d'électricité. D'autre part, la product...

• Feuille Fédérale num. 5, 9 février 2010
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord sur le mandat du Groupe d'étude international du jute 2001

... fournissent à eux seuls 90 % de la production mondiale. L'Inde utilisant elle-même la plus gran...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica