Production mondiale

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471 documents pour Production mondiale

- Rapport sur la politique extérieure 2010
.... Organisations et enceintes mondiales et régionales (ch. 3) . Face à la globalisation,... d'un programme de relance de la production agricole dans le Sud du pays. Elle apporte égalem...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
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- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... de la catégorie N 1 dont la production mondiale est de moins de 2000 unités par année c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
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- Arrêt nº 2C 649/2010 de IIe Cour de Droit Public, 5 avril 2011
... (dites "vignes de zone"), dont la production était vinifiée en Suisse et traditionnellement c... à l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce [..], qui est reconnue par les lois ou...

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- Message concernant l'Accord international de 2001 sur le cacao
... 9.2.4.1.2.1 Condensé. La production de cacao se concentre aujourd'hui dans une petite ...Ils fournissent 22 % de la production mondiale. La tendance à la baisse de la production de caca...
- Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
- Seccion Unica
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- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
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- Message concernant l'approbation des amendements du 17 septembre 1997 et du 3 décembre 1999 du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
... de mise en oeuvre appropriés - de la production et de la consommation d'une liste étendue de subs... 1996, à l'occasion de la journée mondiale de la couche d'ozone. L'interdiction pour les pays...
- Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
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- Ordonnance sur l'imposition des huiles minérales (Oimpmin)
... renouvelables émettent, depuis leur production jusqu2019à leur utilisation, en ce qui concerne l... fondamentales de l'Organisation mondiale du travail (OIT)3, . ont été respectées. . 2 Le...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 4 mars 2008
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- Ordonnance
- Message concernant lapprobation de lAccord international de 2010 sur le cacao
...Par rapport à une production mondiale de fèves de cacao en 2008/2009 estimée ...
- Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
- Seccion Unica
- Message concernant l'initiative populaire «pour des aliments produits sans manipulations génétiques»
...�nétiquement modifiés destinés à la production d'aliments et d'autres produits agricoles. En reva... coûteuse, car 55 % de la production mondiale de soja et 11 % de la production mondiale de maïs...
- Feuille Fédérale num. 37, 21 septembre 2004
- Seccion Unica

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