production laitiere caprine

• Ordonnance du DFE réglant l'hygiène dans la production laitière (OHyPL)

... des espèces bovine, équine, ovine et caprine dans les étables et dans les aires extérieures o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... tous produits issus de méthodes de production interdites en Suisse . (N 13.3.02, Sommaruga; E 1...2.2.1.2 Projet 6102 . 2.2.2 Economie laitière 6106 . 2.2.2.1 Situation actuelle 6106 . 2.2.2.2 P... aux animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine. Il est apparu depuis l'adoption de cet...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... concernaient surtout l'économie laitière. Les propositions revues tiennent compte des princ... portent sur le domaine de la production et des ventes (titre 2 LAgr). Principes généraux... bovine, porcine, chevaline, ovine et caprine dans les grands abattoirs ainsi que les animaux su...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

... sont remplacées par «moyens de production». . Art. 7, al. 2 . 2 Ce faisant, elle prend en con...'abats d'animaux des espèces chevaline et caprine, de même que de demi-carcasses de porcs et de via... l'évolution souhaitable de l'économie laitière ou de la branche. . Art. 36, al. 1 . 1 Le producte...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 2 décembre 2003
• Unique
• Loi

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

... domestiques des espèces bovine, ovine, caprine et porcine, y compris les buffles, les camélidés... la qualité dans les exploitations de production laitière sont effectués par le vétérinaire off...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 15 mai 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

..., on distingue: 2013 la vache laitière 2013 les autres vaches, . 4. date à partir de laq... relatives aux animaux des espèces caprine et ovine . Les données ci-après des animaux des ... d'élevage, de producteurs et de production sous label et les services sanitaires peuvent c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 1 septembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'extension des mesures d'entraide des interprofessions et des organisations de producteurs (Ordonnance sur les interprofessions et les organisations de producteurs, OIOP)

...) et l'Association de l'industrie laitière suisse seront consultées avant l'application des ...1 centime par animal né de l'espèce caprine. . 2. Utilisation des contributions . Les contribu... d'élevage destinés à la ponte (production d20190153ufs) ou 500 poules pondeuses sont assujet...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 13 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'élevage

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant la banque de données sur le trafic des animaux (Ordonnance sur la BDTA)

... animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine, y compris les buffles et les bisons, �... d'utilisation de la mère: 2013 vache laitière 2013 autre vache, . 4. la date à partir de laquel... d'élevage, de producteurs, de production sous label ou des services sanitaires visés au ch...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... alimentaires obtenus selon le mode de production biologique - annexe 10 relative à la reconnaissan...), 190 à 195 (brucellose ovine et caprine), 196 à 199 (agalaxie infectieuse), 200 à 203 (a... de la qualité dans l'économie laitière (Or-AOL;. RS 916.351.0). Ordonnance de l'Union c...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica