production d electricite

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

...qui augmentent leur production d'électricité d'au moins 20 % par rapport à la ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.19/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 24 novembre 2003

Regeste Durée d'une concession pour l'utilisation des forces hydrauliques; art. 4, 39 et 58 LFH. Portée de l'approbation cantonale d'une concession octroyée par une commune; examen de la clause fixant la durée de la concession, dans le cadre prévu par le droit fédéral (consid. 3). Dauer einer Konzession zur Nutzung der Wasserkraft; Art. 4, 39 und 58 WRG. Tragweite der kantonalen Genehmigung einer von einer Gemeinde erteilten Konzession; Überprüfung der vereinbarten Konzessionsdauer in dem vom Bundesrecht vorgegebenen Rahmen (E. 3). **************************************** Regesto Durata della concessione per l'utilizzazione delle forze idriche; art. 4, 39 e 58 LUFI. Portata dell'approvazione cantonale di una concessione rilasciata da un comune; esame della clausola che fissa la durata...

... à différents endroits pour la production d'électricité. Elles sont parfois restituées da...

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...3.3 Pour les grandes éoliennes, la production d'électricité moyenne (rendement effectif) est c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...3.3 Pour les grandes éoliennes, la production d'électricité moyenne (rendement effectif) est c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Ordonnance sur la compensation des émissions de CO2 des centrales thermiques à combustibles fossiles (Ordonnance sur la compensation du CO2)

... émissions moyennes de CO2 dues à la production d'électricité en Suisse. . 3 Les investissements...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...3.3 Pour les grandes éoliennes, la production d'électricité moyenne (rendement effectif) est c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... d'un programme de relance de la production agricole dans le Sud du pays. Elle apporte égalem...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...3.3 Pour les grandes éoliennes, la production d'électricité moyenne (rendement effectif) est c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique

• Echange de lettres des 5/20 novembre 2008 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant le domaine et les modalités de l'alerte et/ou de la transmission d'informations en cas d'événement mineur ou de situation accidentelle dans la centrale nucléaire de Fessenheim ou dans les centrales nucléaires suisses de Beznau, Gösgen, Leibstadt et Mühleberg (avec annexe)

... dans le Centre Nucléaire de Production d'Electricité de Fessenheim ou dans les ce...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 3 février 2009
• Unique
• Echange

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...3.3 Pour les grandes éoliennes, la production d'électricité moyenne (rendement effectif) est c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
• Unique