production cinematographique paris

• Accord cinématographique entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République française (avec annexes)

...�tre réalisées par des entreprises de production ayant une bonne organisation technique et finan.... Fait à Paris, le 7 décembre 2004, en deux exemplaires chacun e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 4 octobre 2005
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... d'un programme de relance de la production agricole dans le Sud du pays. Elle apporte égalem... partie (telle la France pour l'Unesco à Paris) des frais de rénovation de leurs immeubles. . Si... concernant la politique cinématographique et la diversité des formes d'expression cultu...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de la Suisse à l'étranger et production d'informations générales sur la Suisse diffusée...(aux) Développer la culture cinématographique suisse indépendante ainsi que la qualité et la d.... Maison suisse, Cité universitaire, Paris . 325.3600.303. NMC: A2310.0191 Formation et rech...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... ventes et favorise l'efficacité de la production ne s'excluent plus mutuellement, la gestion étant..., à savoir le Centre culturel suisse de Paris, le Centro Culturale Svizzero de Milan et les bure... et indirectement la culture cinématographique en promouvant la distribution et la commercialisat...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2008 à 2011

... décembre 2004 au Centre culturel suisse de Paris. . 4 Voir rapport annuel Pro Helvetia 2001 et rapp... eux-mêmes distingués entre coûts de production et coûts administratifs, afin d'améliorer la lis... l'abandon des programmes cinématographiques dans le domaine du multilinguisme et de la culture...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... professionnels de l'industrie cinématographique suisse pourront ainsi bénéficier des mesures d'e...-visuelle et distribution de films et productions suisses. . - Education: participation de la Suisse..., à son arrivée aux aéroports de Berlin, Paris, Bruxelles et La Haye. Les policiers allemands ont...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

...- Amélioration des bases de la production. 6 46 626 2 33 5 613 12. - Recherche et vulgarisat....3600.305 Agence spatiale européenne (ESA), Paris (cf. annexe 2) 201.3600.306 Organisation européen... à la constitution; la culture cinématographique devrait être eurocompatible, d'où un intérêt n...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

... en place par les Nations Unies et l'UNESCO (Paris 1995, p. 206 ss). . 2 Cf. Déclaration universel..., permet de réduire les coûts de production ou encore de diffuser à une plus large échelle l... une offre d'oeuvres cinématographiques variée et de qualité». . L'art. 93, al. 2, Cst....

• Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005

... to the Secretariat of the PARIS 21 Consortium», conclu le . 20 décembre 2005 46... de transfert de technologies pour la production de briques, «Vertical Shift Brick Kiln Technolog...2.2.1 Accord cinématographique entre le Gouvernement de la Confédération suiss...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
• Seccion Unica

• Requête PRO HELVETIA 2000

... présente comme suit: centres culturels à Paris et Milan, antennes au Caire et au Cap et - sur man... aval du domaine proprement culturel (production et commerce des biens culturels). Si on les prend ...Elle n'a pas d'industrie cinématographique; mais elle réalise des oeuvres dont le niveau art...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica