production audiovisuelle paris

• Accord cinématographique entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République française (avec annexes)

...�tre réalisées par des entreprises de production ayant une bonne organisation technique et finan.... Fait à Paris, le 7 décembre 2004, en deux exemplaires chacun e... l'industrie cinématographique et audiovisuelle (SOFICA). A valoir minimum garanti salles A valoir...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 4 octobre 2005
• Unique
• Accord

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de la Suisse à l'étranger et production d'informations générales sur la Suisse diffusée... internationale de la création audiovisuelle de la Suisse . Prestation(s) . subventionnée(s):.... Maison suisse, Cité universitaire, Paris . 325.3600.303. NMC: A2310.0191 Formation et rech...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Aussenpolitischer Bericht 2009

... on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) an... sich dafür ein, dass die IEA mit Sitz in Paris, die IAEA mit Sitz in Wien und die Energiecharta m... über grenzüberschreitende audiovisuelle Mediendienste sowie des erläuternden Berichts im ...

• Bundesblatt num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...-visuelle et distribution de films et productions suisses. . - Education: participation de la Suisse... et la promotion de productions audiovisuelles. Il soutient les réalisateurs dans l'élabor..., à son arrivée aux aéroports de Berlin, Paris, Bruxelles et La Haye. Les policiers allemands ont...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... niveau international des facteurs de production est. aussi de plus en plus important pour le marc... de l'industrie de programmation audiovisuelle) portant sur la période 2001-2005. La participati... au niveau des ministres les 15 et 16 mai à Paris sous présidence belge. Organisée sous le thème ...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

... en place par les Nations Unies et l'UNESCO (Paris 1995, p. 206 ss). . 2 Cf. Déclaration universel..., permet de réduire les coûts de production ou encore de diffuser à une plus large échelle l... à la diversité culturelle audiovisuelle en promouvant spécifiquement les oeuvres europée...

• Feuille Fédérale num. 43, 23 octobre 2007
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... ventes et favorise l'efficacité de la production ne s'excluent plus mutuellement, la gestion étant..., à savoir le Centre culturel suisse de Paris, le Centro Culturale Svizzero de Milan et les bure..., l'industrie cinématographique et audiovisuelle restera cette prochaine décennie un secteur en ex...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... servir à la production d'armes de destruction massive et d'armes conventi... et de la distribution d'oeuvres audiovisuelles communautaires) et «MEDIA Formation» (programme ... niveau des ministres des 29 et 30 avril à Paris, présidée par la Nouvelle-Zélande, était plac�...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Rapport Europe 2006

... économique suisse en tant que lieu de production dépend en grande partie de l'eurocompatibilité d... de la recherche et de la production audiovisuelle. De telles participations impliquent à chaque foi... et 1957, respectivement par les Traités de Paris (Communauté européenne du charbon et de l'acier ...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant l'arrêté fédéral relatif à l'approbation de deux traités de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et concernant la modification de la loi sur le droit d'auteur

... littéraires et artistiques, révisée à Paris le 24 juillet 1971; RS 0.231.15 . Convention de Ro... dans le domaine des oeuvres audiovisuelles. Le Swiss Internet User Group, enfin, demande l'in..., les structures actuelles de la production et de la diffusion culturelle ne pourraient pas s'...

• Feuille Fédérale num. 13, 4 avril 2006
• Seccion Unica