Production alimentaire

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... pour la fabrication de graisses alimentaires 15.2014. Remplacer par 1502. 10 91 . 10 99 90 ... 00 10 0152ufs à couver pour la production de poussins d'engraissement. 1.2014. Remplacer p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la coordination des contrôles dans les exploitations agricoles (Ordonnance sur la coordination des contrôles, OCCEA)

... du 9 octobre 1992 sur les denrées alimentaires3, . vu les art. 177 et 181, al. 1bis, de la loi du ...ordonnance du 23 novembre 2005 sur la production primaire6; . b. ordonnance du 20 octobre 2010 sur ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº I 302/04 de IIe Cour de Droit Social, 27 mars 2006

... conditionnement dans le domaine de la production alimentaire ou dans celui de la mécanique génér...

• Ordonnance sur l'indication du pays de production des matières de base composant les denrées alimentaires et de la viande vendue en vrac (Ordonnance sur l'indication de la provenance des matières de base, OIPMB)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 21 mars 2000
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...PAM Programme alimentaire mondial . (World Food Programme) . PITH Présence ... d'un programme de relance de la production agricole dans le Sud du pays. Elle apporte égalem...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public

... du 9 octobre 1992 sur les denrées alimentaires2, . vu l'art. 32, al. 4, de la loi fédérale du 16... ceux qui assurent le contrôle de la production primaire, aux techniciens-inséminateurs, aux équ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

.... Section 7 Pays de production . Art. 15 Pays de production des denrées alimenta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... destinés à l'industrie alimentaire, pour la production de jaunes d20190153ufs liquide...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'agriculture biologique et la désignation des produits végétaux et des denrées alimentaires biologiques (Ordonnance sur l'agriculture biologique)

... de ladite ordonnance, dans laquelle la production répond aux exigences fixées dans la présente or...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... (comme la plupart des denrées alimentaires) et les produits industriels (comme les machines o... intérieur et que certaines étapes de production se déroulent à l'étranger, même pour des produ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica