production agricole europe

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe, l'autre à la politique extérieure suisse dans l... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio... d'un programme de relance de la production agricole dans le Sud du pays. Elle apporte égalem...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... de la liste correspondante de l'Union Européenne (UE). . Section 4 Etiquetage, présentation et con... pour animaux dans une exploitation agricole en vue de leur utilisation dans cette dernière. ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.122/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 31 août 2006

Regeste Raumplanung, Schutzzone, Energiepolitik, kantonaler Nutzungsplan für Windkraftanlagen. Nutzungsänderung eines als Schutzzone im Sinne von Art. 17 Abs. 1 RPG ausgeschiedenen Gebietes; Anforderungen gemäss Art. 21 Abs. 2 RPG (E. 4.1 und 4.2). Abwägung der Interessen zur Feststellung des öffentlichen Interesses und der Verhältnismässigkeit einer umstrittenen raumplanerischen Massnahme (Art. 36 Abs. 2 und 3 BV i.V.m. Art. 26 Abs. 1 BV); Gegenüberstellung der Wichtigkeit bzw. des Interesses an der Erhaltung eines Naturschutzgebietes einerseits und des Interesses an der Umsetzung der vom Bund und von den Kantonen entwickelten Politik zur Förderung erneuerbarer Energien andererseits (E. 4.3-4.5). **************************************** Regeste Aménagement du territoire, zones à prot...

... favorables pour des installations de production d'énergie éolienne. Le site du Crêt-Meuron a é... d'affectation cantonale) et dans la zone agricole (zone d'affectation communale). Après l'étude pr... de courant surabondante en Suisse et en Europe; ces objectifs tendent plutôt à favoriser les di...

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

...qui augmentent leur production d'électricité d'au moins 20 % par rapport à la ... la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne)23, . en exécution de la Con... zone que le cadastre de la production agricole n'affecte, conformément à la législation sur l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

... 54 GAE (Groupement Agricole Essonnois), Maisse, FR. 55 Germicopa S.A., Quimp... Hädrich, Hünibach, CH 159 Hybritech Europe SNC, Bron Cedex, FR 160 Secobra Saatzucht GmbH, Le... Liste A: Variétés dont la production, la certification et la commercialisation des seme...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Rapporto sui trattati internazionali conclusi nel 2009

... economiche e sociali nell'Unione europea . allargata (FF 2007 453) 3047 . 2.1.1 Accordo t... delle risorse idriche nelle aziende agricole in Kirghizistan, Tagikistan e Uzbekistan, conclus...�Strengthening of the National Cleaner Production Centre in Tunisia», concluso il 20 ottobre 2009 3...

• Foglio Federale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...b. la production de végétaux et de produits végétaux potentiell... provenant de pays membres de l'Union européenne qui doivent être soumises à une inspection phyt... dangereuses pour les cultures agricoles et horticoles; ils déclarent leurs observations �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... internationale, en particulier entre l'Europe et l'Amérique du Sud; . considérant les liens im... volumes absolus ou relativement à la production domestique, et ce dans des conditions telles qu'.... Chapitre 3 Produits agricoles transformés . Art. 3.1 Champ d'application . 1. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales selon l'art. 49, al. 3, de la loi sur la protection de l'environnement

...Tant l'OCDE que la Commission européenne emploient des définitions larges du même type. ... économiques destinées à la production de biens et services servant à diminuer la pollut... de remplacement à l'exploitation agricole des prairies. Favorable aussi bien à l'environnem...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... tous produits issus de méthodes de production interdites en Suisse . (N 13.3.02, Sommaruga; E 1... requise pour que l'accès au marché européen soit aussi libre que possible. Le Conseil fédéra...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica