Production agricole alternative

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

... 54 GAE (Groupement Agricole Essonnois), Maisse, FR. 55 Germicopa S.A., Quimp... Liste A: Variétés dont la production, la certification et la commercialisation des seme... Forme d`automne 41 Lona 1994 Forme alternative 41 Lorenzo 2011 Forme d`automne 41 Luteus 2010 F...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Arrêt nº 1A.213/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 27 mars 2006

...Objet. construction d'un hangar en zone agricole,. recours de droit administratif contre l'arrêt d... jurassienne des agriculteurs en production intégrée a produit, en date du 6 septembre 2004,... inexacte pour écarter l'alternative suggérée par les experts, même si celle-ci pouv...

• Ordonnance de l'OFAG sur le catalogue des variétés de céréales, de pommes de terre, de plantes fourragères, de plantes oléagineuses et à fibres ainsi que de betteraves (Ordonnance sur le catalogue des variétés)

... 54 GAE (Groupement Agricole Essonnois), Maisse, FR. 55 Germicopa S.A., Quimp... Liste A: Variétés dont la production, la certification et la commercialisation des seme... Forme d`automne 41 Lona 1994 Forme alternative 41 Lorenzo 2011 Forme d`automne 41 Luteus 2010 F...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio... d'un programme de relance de la production agricole dans le Sud du pays. Elle apporte égalem... sont bloqués depuis 1986, alternativement dans le cadre de l'entraide judiciaire et sur la b...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapporto sui trattati internazionali conclusi nel 2009

... delle risorse idriche nelle aziende agricole in Kirghizistan, Tagikistan e Uzbekistan, conclus...�Strengthening of the National Cleaner Production Centre in Tunisia», concluso il 20 ottobre 2009 3... ai bambini e alle famiglie soluzioni alternative. . C. 3,028697 milioni di franchi. Aiuto pubblico ...

• Foglio Federale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... volumes absolus ou relativement à la production domestique, et ce dans des conditions telles qu'.... Chapitre 3 Produits agricoles transformés . Art. 3.1 Champ d'application . 1. ... générer des opportunités en vue d'alternatives économiques durables à la culture de drogues; . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 2A.520/2002 de IIe Cour de Droit Public, 17 juin 2003

Regeste Anwendung des Kartellgesetzes auf den Elektrizitätsmarkt. ANSPRUCH AUF RECHTLICHES GEHÖR Äusserungsrecht zu einem Verfügungsentwurf der Wettbewerbskommission gemäss Art. 30 Abs. 2 KG und Anspruch auf einen Zuständigkeitsentscheid laut Art. 9 Abs. 1 und Art. 29 ff. VwVG (E. 2). VORBEHALT WETTBEWERBSAUSSCHLIESSENDER VORSCHRIFTEN GEMÄSS KARTELLGESETZ Lage des Elektrizitätsmarktes in der Schweiz (E. 3.1). Aus dem Umstand, dass das Bundesgesetz über den Elektrizitätsmarkt in der Volksabstimmung abgelehnt worden ist, kann nicht geschlossen werden, dass das Kartellgesetz auf den Elektrizitätsbereich nicht anwendbar ist (E. 3.2). (Eher restriktive) Auslegung der zwei Arten von Vorschriften gemäss Art. 3 Abs. 1 lit. a und b KG, die einen Wettbewerbsausschluss ermöglichen (E. 3.3). BUNDE...

... a conclu (notamment pour ses sites de production sis dans le canton de Fribourg) un contrat de four... le cas notamment des règles en matière agricole (FF 1995 I 539; BENOÎT CARRON, in Tercier/Bovet, ...-ci n'ont raisonnablement aucune autre alternative que d'avoir des relations commerciales avec cette ...

• Arrêt nº 1A.315/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 13 mars 2008

... du canton de Vaud -, a classé en zone agricole ce compartiment de terrain. Le Conseil d'Etat avai... en outre un plan des "destinations alternatives" et des "destinations stratégiques". Le compartim... recherche, du développement et de la production liée à la recherche (art. 5 du règlement du PPA...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de la Suisse à l'étranger et production d'informations générales sur la Suisse diffusée... absolument augmenter leur production (agricole et industrielle), soit pour satisfaire leurs propr... les besoins, les éventuelles alternatives, la disponibilité pour l'objectif subventionné, ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur la réduction des risques environnementaux liés aux engrais et aux produits phytosanitaires

... de politique environnementale et agricole destinés à promouvoir une agriculture favorable ... de la structure et du mode de production de chaque exploitation agricole. Les pertes d'azot... agricole, il est proposé, comme alternative aux taxes d'incitation, d'appliquer de manière pl...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica