procedure de cooperation schema

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... sur l'entraide judiciaire et la coopération intercantonale en matière pénale (RO 1993 2876) ... moyens de droit: l'appel qui, pour schématiser, ne peut être formé que contre les verdicts de c...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des États

... Direction du développement et de la coopération (DDC) est l'acteur principal de l'aide publique au... 2.1 Procédure 2741 . 2.2 Cohérence des projets de la DDC en reg... 1 ci-après expose de manière très schématique l'objet de la présente étude. Celle-ci se concen...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de justice et police (Org DFJP)

...Ordonnance du 24 octobre 2007 sur la procédure d'entrée et de visas13 . Art. 26, al. 2, let. e .... avec la division principale Coopération policière internationale de l'office, les t�...A . M . Ordonnance sur l'organisati. a. Schéma de données de . Nom, prénom: . Date, lieu, pays ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... ouvrant des crédits pour la coopération scientifique dans le domaine de l'éducation et de...Par ailleurs, ils ne procèdent pas d'un schéma uniforme de saisie. . la période 2004 à 2007 une... et ayant passé une première procédure de sélection. Au bout de six ans environ, ces jeu...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... de savoir comment renforcer la coopération internationale et réformer les institutions et m�... 1er mars 2008, la Suisse a lancé une procédure d'évaluation de Schengen. De mars à début septe... pays industrialisés, la transition d'un schéma de croissance modérée, voire forte à une réces...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le Service de renseignement de la Confédération (OSRC)

... sur le crime organisé dans une procédure de police judiciaire. . 2 Le SRC transmet imméd... relatives aux conventions de coopération de la Suisse avec des Etats tiers dans le domaine ...identité com p. ine: . ). a. Schéma de données de . lémentaire. : . rénom: . Nation...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 30 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Principauté de Liechtenstein concernant la collaboration pour l'évaluation et la notification d'événements au titre du Règlement sanitaire international 2005 de l'Organisation mondiale de la Santé

...6 du RSI 2005. . Art. 2 Procédure . (1) Les antennes nationales de contact RSI en S...Les événements qui, selon le schéma décisionnel (annexe 2 au RSI 2005) peuvent consti...44 du RSI 2005, à une coopération aussi étroite que possible, en particulier pour l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
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• La Suisse au sein des institutions de Bretton Woods: bilan intermédiaire. Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'intention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... des offices, co-rapports, etc.), une procédure informelle de coordination a été adoptée par le... pas les mêmes vues concernant la coopération au développement, des potentiels de conflit demeu... modèle causal est représenté dans le schéma 1. Il s'agit dans un premier temps de décrire bri...

• Feuille Fédérale num. 8, 2 mars 2004
• Seccion Unica

• Message du 10 janvier 2001 concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République de Macédoine

... de la Macédoine dans la coopération économique européenne, ce qui est d'autant plus ... aux pays en développement au titre du schéma suisse de préférences tarifaires. Une partie des...29 et 30), sur la procédure d'application des mesures de sauvegarde (art. 24) ...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Principauté de Liechtenstein concernant la collaboration pour l'évaluation et la notification d'événements au titre du Règlement sanitaire international 2005 de l'Organisation mondiale de la Santé

...6 du RSI 2005. . Art. 2 Procédure . (1) Les antennes nationales de contact RSI en S...Les événements qui, selon le schéma décisionnel (annexe 2 au RSI 2005) peuvent consti...44 du RSI 2005, à une coopération aussi étroite que possible, en particulier pour l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
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