Procede physique

• Convention internationale sur l'harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières

... des moyens techniques qui permettent de procéder à des contrôles tous les jours et vingt-quatre h..., il n'est pas procédé à un examen physique; . (iii) simplifient les contrôles dans les gares...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
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• Arrêt nº 9C 751/2010 de IIe Cour de Droit Social, 20 juin 2011

... de l'Hôpital Y.________, qui ont procédé à une décompression chirurgicale étendue avec s... FMH en rhumatologie et médecine physique et rééducation et médecin SMR, a procédé le 3...

• Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)

... cidre dont on a retiré l'alcool par un procédé physique ou qui a subi une fermentation empêchant...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
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• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

...a. pour les personnes physiques: le nom, les prénoms, la date de naissance, le se.... 2 L'office du registre foncier ne procède à la transformation que lorsque le titre de gage ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
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• Arrêt nº 2C 673/2010 de IIe Cour de Droit Public, 9 mars 2011

Regeste Art. 24 lit. d und h DBG; Art. 2 und 9 ff. ELG; Steuerbefreiung von Unterstützungsleistungen. Nach Art. 24 lit. d DBG ist mittellosen Personen gewährte Unterstützung von der Steuer befreit, wenn der Leistungsempfänger bedürftig ist und die Leistungserbringerin die Leistung für Beistandszwecke sowie unentgeltlich entrichtet. Art. 24 DBG bezieht sich auf jede Art von Einkünften (E. 4). Steuerbefreit sind alle Unterstützungsleistungen aus privaten Mitteln, die insgesamt und zusammengerechnet mit den anderen Einkünften des Steuerpflichtigen das anrechenbare Einkommen nach ELG nicht übersteigen, allfällige darüber hinausgehende kantonale Leistungen inbegriffen (E. 5). Zusammenspiel der Befreiungsgründe gemäss lit. d und h des Art. 24 DBG (E. 5.4). ***********************************...

... demeurant de droit public ou privé - y procède dans le but de lui venir en aide (motif de bienfai... toutefois se limiter à la survie physique de l'individu ni au seul minimum vital absolu, tel...

• Arrêt nº 9C 492/2010 de IIe Cour de Droit Social, 31 mars 2011

... partir du 3 janvier 2007, l'office AI a procédé derechef à la révision du droit de D.________ à....________, spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation, et la doctoresse P.________, sp�...

• Arrêt nº 9C 641/2009 de IIe Cour de Droit Social, 4 novembre 2010

... la cause à l'office AI afin qu'il procède à une nouvelle évaluation psychiatrique du cas. Sur le plan physique, les juges cantonaux se sont ralliés à l'avis du...

• Arrêt nº 6B 289/2009 de Tribunal Fédéral, 16 septembre 2009

... figuration est indissociable du support physique. Dans sa jurisprudence plus récente, le Tribunal fédéral a jugé que le procédé technique selon lequel la copie était effectuée ...

• Arrêt nº 9C 401/2010 de IIe Cour de Droit Social, 20 janvier 2011

... AI a déclaré le 14 août 1998 avoir procédé à un nouvel examen du degré d'invalidité qui lu....________, spécialiste FMH en médecine physique et réhabilitation-médecine du sport, et I.______...

• Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)

... vins dont on a retiré l'alcool par un procédé physique ou qui ont subi une fermentation empêcha...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
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