Prix franco de bord

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... associés à la Suisse dans un segment de prix plus élevé. Pour les produits typiquement suisse... p. 37 à 186). Traité franco-suisse Traité du 14 mai 1974 entre la Confédéra... ce qu'on appelle une forme espagnole dont le bord inférieur est arrondi (par ex. sur les plaques d'...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation du nouvel avenant à la convention contre les doubles impositions avec la France

... d'un nouvel avenant à la convention franco-suisse contre les doubles impositions. . Cet avena... afin d'imposer les emplois exercés à bord d'un véhicule ferroviaire exploité en trafic int...C'est en particulier le cas en matière de prix de transfert. De manière générale, cette situat...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... 188 313 990 346 321 640 355 4.8 Indice des prix à la consommation 100 161 225 251 3.5. A titre de... au financement de mesures de sûreté à bord des aéronefs suisses ou à terre, comme la survei... francophone. 201.3600.175 Commission préparatoire pour l'inte...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004

... aérienne doivent être offertes à des prix qui soutiennent la comparaison avec ceux de l'UE. ...Le 25 avril 1956, la Convention franco-suisse concernant l'aménagement de l'aéroport de... les aéroports de Bâle et de Zurich sont au bord de l'abîme et en proie à d'immenses surcapacité...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Message concernant l'arrêté fédéral sur l'engagement de l'armée en service d'appui des autorités civiles dans le cadre de l'accord bilatéral avec la France à l'occasion du Sommet du G8 à Evian, du 1er au 3 juin 2003

... celle d'une coopération transfrontalière franco-suisse. La sécurité de la zone frontalière, sur... et de la logistique seront facturées au prix coûtant ou au tarif des émoluments du DDPS. Le r...Les bateaux français, accompagnés à bord d'un officier suisse de liaison qui veillera au re...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

...Une sélection d'indicateurs du tableau de bord européen de l'innovation 2005. OFS, Neuchâtel 20... analyses bibliométriques et un nombre de prix et de récompenses scientifiques. L'EPFZ occupe ai... (Conseil de l'Europe, OCDE, Unesco, Francophonie) qui lancent des projets de recherche et développ...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

...A cela s'ajouterait le prix non négligeable, au plan économique, des mesures... Le projet franco-allemand (réacteur européen à eau pressurisée ... chute d'un avion sur sol suisse avec à son bord des assemblages combustibles contenant du plutoniu...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... (iii) La Suisse est exemptée du respect des prix franco frontière figurant dans la désignation de...1.1.9. Région du Bordeaux. 1.1.9.1. Appellations d'origine contrôlées. Bar...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics (avec annexes et acte final)

... relatives aux pièces de rechange, au prix etc., soit le seul critère de l'offre au prix le ...Irlande Bord na Mona. Entités chargées de la prospection ou d...-Mulhouse, créé en vertu de la convention franco-suisse du 4 juillet 1949. Aéroports, tels qu'ils ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica