prix de l energie solaire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... ou de mesures de rétorsion et a parfois un prix qui peut s'avérer supérieur à celui de la coop�... de l'électricité d'origine éolienne ou solaire, donc irrégulière, augmentera. . A moyen terme, ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... intégrées: photos du générateur solaire sur lesquelles, d'une part, la surface globale et,...7a de la loi (rétribution à prix coûtant). . Art. 3a Installations notablement agr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique

• Ordinanza concernente l'eliminazione dei sottoprodotti di Origine animale (OESA)

...: la force hydraulique, l'énergie solaire, la géothermie, la chaleur ambiante, l'énergie �.... Art. 2b Prix d'achat alignés sur le marché . La rétribution ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 12, 26 mars 2008
• Singoli
• Ordinanza

• Loi sur l'approvisionnement en électricité (LApEl)

... pas ou pas suffisamment les réductions de prix (art. 6); . b. ne procède pas ou pas correctement... au site concerné et utilisant l'énergie solaire, l'énergie géothermique, l'énergie éolienne, l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 17 juillet 2007
• Unique
• Loi

• Message concernant la loi sur le marché de l'électricité (LME)

... cou-rant, afin de bénéficier eux aussi de prix plus bas. Ainsi, l'ouverture du marché devrait s'...�galement un contre-projet à l'initiative solaire. Il s'agit d'une nouvelle disposition transitoire ...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
• Seccion Unica

• Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

... énergétique et la volatilité des prix de l'énergie et d'y remédier progressivement, . ...5. l'énergie solaire; et . 6. l'énergie éolienne. . Art. IV Activité...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine de l'énergie

...�tre mieux prise en compte dans le calcul des prix de l'énergie,. Convaincues du fait que l'espace a... de la biomasse et de l'énergie solaire revêtent une importance croissante,. sont conven...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur les installations électriques et à la loi fédérale sur l'approvisionnement en électricité

...5.2.2 Loi concernant la surveillance des prix 1560 . 5.2.3 Loi sur l'approvisionnement du pays 1... production effective venant de l'énergie solaire, de l'énergie éolienne, l'énergie géothermique...

• Feuille Fédérale num. 8, 1 mars 2005
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... 188 313 990 346 321 640 355 4.8 Indice des prix à la consommation 100 161 225 251 3.5. A titre de... dans les domaines suivants: énergie solaire (photovoltaïque, chaleur), bois, pompes à chaleu...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

...A cela s'ajouterait le prix non négligeable, au plan économique, des mesures... les nouvelles énergies renouvelables (solaire, éolien, géothermie, biogaz) ne jouent encor...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica