prix de gros definition

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206 documents pour prix de gros definition

- Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la stabilité dans le secteur financier; too big to fail)
...Art. 7 Définition et but . 1 On entend par banques d'importance syst... limiter les risques de contrepartie et les gros risques; . d. prévoir un plan d'urgence au niveau...b. les bases du calcul du prix d'émission; . c. la suppression du droit de sousc...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la stabilité dans le secteur financier; too big to fail)
...Art. 7 Définition et but . 1 On entend par banques d'importance syst... limiter les risques de contrepartie et les gros risques; . d. prévoir un plan d'urgence au niveau...b. les bases du calcul du prix d'émission; . c. la suppression du droit de sousc...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Arrêt nº 2C 18/2011 de IIe Cour de Droit Public, 31 mai 2011
... société italienne active sur la marché de gros de Milan. L'Administration fiscale cantonale du ca... clause contractuelle n'a pas une définition variable selon les contrats. Il s'agit, en effet, ...Comme on l'a vu ci-dessus, le prix du transport jusqu'à Genève était, dans un prem...

- Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la stabilité dans le secteur financier; too big to fail)
...Art. 7 Définition et but . 1 On entend par banques d'importance syst... limiter les risques de contrepartie et les gros risques; . d. prévoir un plan d'urgence au niveau...b. les bases du calcul du prix d'émission; . c. la suppression du droit de sousc...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... ou de mesures de rétorsion et a parfois un prix qui peut s'avérer supérieur à celui de la coop�... les pays voisins, une «lentille grossissante politique»: ce qui s'applique aux relations de la... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la stabilité dans le secteur financier; too big to fail)
...Art. 7 Définition et but . 1 On entend par banques d'importance syst... limiter les risques de contrepartie et les gros risques; . d. prévoir un plan d'urgence au niveau...b. les bases du calcul du prix d'émission; . c. la suppression du droit de sousc...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
...Une définition crédible et applicable de la «Suissitude» est d... associés à la Suisse dans un segment de prix plus élevé. Pour les produits typiquement suisse..., car les entreprises ayant effectué de gros investissements en Suisse pour la recherche et le ...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica
- Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la stabilité dans le secteur financier; too big to fail)
...Art. 7 Définition et but . 1 On entend par banques d'importance syst... limiter les risques de contrepartie et les gros risques; . d. prévoir un plan d'urgence au niveau...b. les bases du calcul du prix d'émission; . c. la suppression du droit de sousc...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)
...Définition de l'obésité, du surpoids et des maladies selon ... interventions au niveau du c0153ur ou des gros vaisseaux 2013 Patients après PTCA, en particulie....ch > Thèmes > Assurance-maladie > Tarifs et prix. . 6 Non publiée dans le RO (art. 28). La modific...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique
- Loi fédérale sur les banques et les caisses d'épargne (Loi sur les banques, LB) (Renforcement de la stabilité dans le secteur financier; too big to fail)
...Art. 7 Définition et but . 1 On entend par banques d'importance syst... limiter les risques de contrepartie et les gros risques; . d. prévoir un plan d'urgence au niveau...b. les bases du calcul du prix d'émission; . c. la suppression du droit de sousc...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique

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