prix d achat du cuivre

• Arrêt nº 4C.93/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 25 août 2003

..., sise sur la commune de O.________ pour le prix de 160 000 fr. C'est E.________ qui a établi les ... pose d'un robinet et de celle d'un bac en cuivre autorisant une déduction de 235 fr., TVA non incl...

• Ordonnance sur les marchés publics (OMP)

...Fonte, fer et acier Chapitre 73 . 32. Cuivre Chapitre 74 . 33. Nickel Chapitre 75 . 34. Alum...10. critères de qualification; . 11. prix des documents concernant l'appel d'offres et modal...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

...La crise financière et l'augmentation du prix des denrées alimentaires ont eu des incidences ma...- les métaux (cuivre, plomb, nickel, zinc, etc.); . - les matières pre...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... du secteur visé par le contrat par le prix moyen de ces métaux, déterminé conformément au... métaux traités, à savoir le cobalt, le cuivre et le nickel, le montant des recettes nettes imput...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... A 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier A 74 Cuivre et ouvrages en cuivre A 75 Nickel et ouvrages en n... sans l'excéder, sur la différence entre le prix domestique sur le marché suisse et le prix sur le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2006)

... le calcul des crédits et la fixation des prix 5144 . 3.3 Coûts additionnels 5146 . 4 Conséquen... dirigées, fibre optique et câble en cuivre). . De nombreux éléments utilisés sont déjà e...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

... provenant d'autres sources, la formation de prix justes et stables, rémunérateurs pour les produc... production d'autres métaux, tels que le cuivre, le cobalt et le manganèse, provenant des nodules...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2007)

... le calcul des crédits et la fixation des prix 1752 . 3.3 Coûts additionnels 1753 . 4 Conséquen... dirigées, fibre optique et câble en cuivre ). Une interface universelle permet d'engager ...

• Feuille Fédérale num. 12, 20 mars 2007
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral au Parlement sur les arrêtés fédéraux du 8 décembre 2008 concernant la continuation de la coopération au développement

.... Depuis la forte hausse mondiale des prix des denrées alimentaires, la question de la sécu...Les prix du pétrole et du cuivre sont les plus touchés. Certes, les pays en dével...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Les trois «Tests PME» de la Confédération: connus? utilisés? efficaces? Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

..., loi encourageant le logement à loyer ou à prix modérés (LOG; RS 842), Armée XXI (révision par... Suisse, dans le cas des vieux câbles en cuivre, ce sont des déchets contrôlés qui doivent �...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica