prevention des risques naturels

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine de l'agriculture de montagne (avec annexe)

... du cadre de vie naturel, à la prévention des risques naturels, à la conservation de la bea...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Arrêté fédéral sur le programme de la législature 2007 à 2011 (Projet)

... réglementation en matière de prévention et de promotion de la santé, . 50. améliorer la ... long terme des mesures de prévention des risques naturels, . 55. élaborer une politique climatique...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 408/2010 de Ire Cour de Droit Public, 21 janvier 2011

... contre l'incendie et les éléments naturels du canton de Vaud,. avenue du Général-Guisan 56,... canton de Vaud à titre de mesures de prévention contre l'incendie suivant l'art. 1er al. 1 ch. 2 d... pas ou ne sont pas exposés à des risques importants ou particuliers d'incendie ou de dommag...

• Arrêté fédéral sur le programme de la législature 2007 à 2011

.... 40. élaborer une stratégie de prévention de la violence, en particulier de la violence juv�... long terme des mesures de prévention des risques naturels, . 65. élaborer une politique climatique...

• Feuille Fédérale num. 42, 21 octobre 2008
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2007 du Contrôle parlementaire de l'administration. Annexe au rapport annuel 2007 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... l'évaluation de la gestion des risques naturels à l'échelon de la Confédération, le C... efficiente des ressources pour la prévention des risques naturels. Voir la motion 07.3625 Lutte...

• Feuille Fédérale num. 24, 17 juin 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

...h. la prévention et la réparation d'autres atteintes nuisibles aux... destinées à protéger les biotopes naturels et à assurer la protection contre les crues; . c....Chapitre 4 Promotion, couverture des risques et indemnisation de mesures d'assainissement dans ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... exemple la protection contre les dangers naturels). Un tel exercice de corde raide exige un équilib..., et dans le respect des principes de prévention, de causalité et de coopération, les parties doi... de vie naturel, à la prévention des risques naturels, à la conservation de la beauté et de l...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... médiation dans les conflits, par la prévention des conflits, par la lutte contre divers types d'a... qu'elle considère comme ses partenaires naturels (notamment les Etats-Unis, la Chine, la Russie et ..., il convient de noter que différents risques sécuritaires tels que la traite des êtres humain...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

... climatiques et les dangers naturels, l'énergie ou les problèmes liés à l'env... à la nouvelle réglementation de la prévention et de la promotion de la santé . - Elaboration d'... l'on ait constaté une accroissement des risques. . En considérant l'évolution du PIB en moyenne ...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... typiquement suisses, pour les produits naturels agricoles ainsi que pour certains biens de consomm... une action civile et d'en supporter les risques dans le but d'obtenir une interdiction d'utilisati... et b, réglemente les prétentions en prévention ou en cessation. L'action est admise en cas de vio...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica