prevention des accidents domestiques

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10 documents pour prevention des accidents domestiques

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... médiation dans les conflits, par la prévention des conflits, par la lutte contre divers types d'a... conflits de travail opposant des domestiques privés à leurs employeurs et ceux opposant les e...Il s'agit avant tout de maladies et d'accidents, d'actes de violence, d'arrestations et d'enlèvem...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Convention du travail maritime, 2006
...Convention (n o 134) sur la prévention des accidents (gens de mer), 1970 . Convention (n ... affectés seulement à des trajets domestiques: . Convention du travail maritime, 2006 . a) un ex...
- Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
- Seccion Unica
- Loi sur l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (Loi sur la surveillance des marchés financiers, LFINMA)
... en titres de créances de débiteurs domestiques négociés sur un marché représentatif, en dép�... juin 1976 sur une contribution à la prévention des accidents 45 . Art. 10, al. 1 et 3 . 1 L'Auto...

- Rapport sur la politique extérieure 2009
... à professionnaliser la gestion et la prévention des crises, même si, dans ces cas comme pour la p... ou que des catastrophes écologiques - accidents nucléaires ou pollution par le pétrole - se prod... proviennent de sources d'énergie domestiques, à raison de la moitié pour la force hydraulique...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
... contre les violences domestiques au Vietnam, conclu le. 29 septembre 2008 3304 . 2... prévention visant la réduction des catastrophes naturelles, ... USNRC sur la recherche en matière d'accidents majeurs, conclu le 1er juillet 2008 3536 . 8.3 Acc...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)
... traitement des eaux usées urbaines, domestiques et industrielles, quel que soit le procédé de tr... y a lieu, mesures proposées pour la prévention des risques professionnels et moyens de protection... indésirables, y compris les accidents (effets inconnus auparavant, effets graves de tou...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
- Unique
- Ordonnance
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009
... et la prévention des catastrophes naturelles, conclu le . 8 décem...�cheresse), catastrophes technologiques (accidents nucléaires, catastrophes biologiques et chimiques... mobilisation des investissements tant domestiques qu'étrangers. . Dans le cadre de la coopération ...
- Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
- Seccion Unica
- Message sur la simplification de la TVA
... la perception de la TVA nuit à la prévention des maladies (N 20.12.06, Gutzwiller) . Nous vou... nationale suisse d'assurance contre les accidents TVA Taxe sur la valeur ajoutée. UDF Union démoc...-room, droguerie, commerce d'animaux domestiques. 5 206. Traiteurs. Hébergement. Secteur public, �...
- Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
- Seccion Unica
- Rapport Europe 2006
... CEPCM Centre européen de prévention et de contrôle des maladies CEPOL Collège europ�...� la possibilité d'effectuer des vols domestiques dans d'autres pays. Dans le domaine des télé-com....4); adaptation de l'ordonnance sur les accidents majeurs à la directive Seveso II (directive 96/82...
- Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... spécifique 2007 au projet «Prevention and Preparedness», conclu le 21 mai 2007 4262 . 2... usées avec de nouveaux raccordements domestiques ainsi que la construction d'une nouvelle station d... peuvent être utiles à la gestion des accidents quand, en cas d'accident grave, des mesures approp...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica