prevention des accidents domestiques

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... médiation dans les conflits, par la prévention des conflits, par la lutte contre divers types d'a... conflits de travail opposant des domestiques privés à leurs employeurs et ceux opposant les e...Il s'agit avant tout de maladies et d'accidents, d'actes de violence, d'arrestations et d'enlèvem...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 1084/2009 de Tribunal Fédéral, 29 juillet 2010

... les prescriptions de sécurité et de prévention des accidents en vigueur. A défaut de telles pres... Thierry, Ethologie sociale des bovins domestiques, thèse, 1982, p. 41-44). En l'occurrence, si la g...

• Ordonnance du DFI relative au permis pour l'emploi des pesticides en général (OPer-P)

... les principaux parasites et ravageurs domestiques. Décrire la biologie, le mode de vie, la nuisibil... aux pesticides (causes, mesures de prévention). . 1.12 Espèces non visées Expliquer les procé.... 3.12 Accidents majeurs Connaître les accidents majeurs en rappor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
• Unique
• Ordonnance

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

...Convention (n o 134) sur la prévention des accidents (gens de mer), 1970 . Convention (n ... affectés seulement à des trajets domestiques: . Convention du travail maritime, 2006 . a) un ex...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI relative au permis pour l'emploi des fumigants (OPer-Fu)

... l2019être humain et sur les animaux domestiques. . 1.5 Effet de dose Définir le principe de l'eff.... 3.12 Accidents majeurs Connaître les accidents majeurs en rappor.... 3.14 Premiers secours et prévention . Citer les appareils, les médicaments, les insta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
• Unique
• Ordonnance

• Convention du travail maritime, 2006

...Convention (n o 134) sur la prévention des accidents (gens de mer), 1970 . Convention (n ... affectés seulement à des trajets domestiques: . Convention du travail maritime, 2006 . a) un ex...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... cas des installations de combustion domestiques, les obligations énoncées aux sous-alinéas i) e... et des principes de précaution et de prévention:. - L'utilisation d'une technologie peu polluante;...- La nécessité de prévenir les accidents et de réduire au minimum leurs conséquences sur ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Loi sur l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (Loi sur la surveillance des marchés financiers, LFINMA)

... en titres de créances de débiteurs domestiques négociés sur un marché représentatif, en dép�... juin 1976 sur une contribution à la prévention des accidents 45 . Art. 10, al. 1 et 3 . 1 L'Auto...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 18 novembre 2008
• Unique
• Loi

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

...Convention (n o 134) sur la prévention des accidents (gens de mer), 1970 . Convention (n ... affectés seulement à des trajets domestiques: . Convention du travail maritime, 2006 . a) un ex...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale contre le travail au noir

... de telles activités les emplois domestiques et les travaux saisonniers (jardinage, récoltes),... de l'affiliation à l'assurance-accidents est également autorisée, mais elle doit au préa... les effets désirés (notamment la prévention du travail au noir), il convient d'une part de la ...

• Feuille Fédérale num. 19, 14 mai 2002
• Seccion Unica