prevention des accidents de la main

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... médiation dans les conflits, par la prévention des conflits, par la lutte contre divers types d'a...�nie et la Turquie, et sa contribution au maintien des canaux de communication entre les parties au c...Il s'agit avant tout de maladies et d'accidents, d'actes de violence, d'arrestations et d'enlèvem...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 852/2010 de Tribunal Fédéral, 4 avril 2011

... assurer la sécurité et à éviter des accidents, le devoir de prudence comprend en particulier le ... du devoir d'information et de prévention qui pèse sur l'employeur s'apprécie en premier l... de tirer celle-ci vers lui d'une main pendant que de l'autre il essayait d'insérer une ...

• Ordonnance sur la construction et l'exploitation des chemins de fer (Ordonnance sur les chemins de fer, OCF)

...'ordonnance du 27 février 1991 sur les accidents majeurs6; . c. l'ordonnance du 23 décembre 1999 s.... Art. 43 Exigences en matière de prévention des perturbations . Les installations électriques... freins doit pouvoir être actionné à la main en tout temps; . Art. 63, al. 1, let. a . 1 Les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

...1.5.2.3 Motifs plaidant en faveur du maintien du modèle «ministère public» II 1080 . 1.5.3 ...1, PIDCP. . excluant toute prévention illicite de la part du tribunal contribue aussi à... les communiqués usuels sur des accidents et des infractions (al. 2). . L'al. 3 fixe des rè...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Loi fédérale concernant l'utilisation de l'impôt sur les huiles minérales à affectation obligatoire (LUMin)

... surveillance des passagers, des bagages à main, des bagages de soute et des aéronefs; . b. mesur...b. aux frais des programmes de prévention des accidents dans le trafic aérien et aux frais ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
• Unique

• Arrêt nº 8C 144/2007 de Ire Cour de Droit Social, 11 juin 2008

... nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (recours en matière de droit public). 8C_144/2007...Elle a maintenu ce point de vue par décision sur opposition du 7 ... a confié à M., membre du Bureau de prévention des BGE 134 V 340 S. 343. accidents de plongée (B...

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

... contribue de manière importante à maintenir durablement l'état de santé de la population sui...Liste des abréviations . AA Assurance-accidents. AFF Administration fédérale des finances. AI ...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 547/2009 de Tribunal Fédéral, 27 octobre 2009

... notamment par un escalier doté d'une main-courante. Cet escalier jouxte immédiatement une t... nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, les causes du sinistre résidaient dans l'ouvertu... de droit fédéral du domaine de la prévention des accidents imposaient que l'ouverture dans le s...

• Arrêt nº 6B 547/2009 de Tribunal Fédéral, 27 octobre 2009

... notamment par un escalier doté d'une main-courante. Cet escalier jouxte immédiatement une t... nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, les causes du sinistre résidaient dans l'ouvertu... de droit fédéral du domaine de la prévention des accidents imposaient que l'ouverture dans le s...

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-accidents (Assurance-accidents et prévention des accidents; organisation et activités accessoires de la CNA)

... privés peuvent changer très rapidement de mains. Voilà pourquoi la présente modification ne ...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica