Premiers secours

• Arrêt nº 2P.185/2006 de IIe Cour de Droit Public, 27 novembre 2006

..., cabinets de groupe et entreprises de secours. D.________ SA, dont la faillite a été prononcé... d'un service d'ambulances et de premiers secours ainsi que le transport de malades et bless...

• Ordonnance du DFI relative au permis pour l'emploi des pesticides en général (OPer-P)

.... 3.14 Premiers secours et prévention . Citer les appareils, les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6B 753/2010 de Tribunal Fédéral, 23 décembre 2010

...276 s, p. 286). Les premiers juges ont retenu que le recourant, qui disposait d... sécurité, les dangers et les premiers secours (rapport, p. 9/10). Dans ces conditions, c'est à ...

• Loi sur l'usage de la contrainte et de mesures policières dans les domaines relevant de la compétence de la Confédération (Loi sur l'usage de la contrainte, LUsC)

...Art. 22 Premiers secours Si la contrainte policière occasionne une...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Loi

• Ordonnance du DFI relative au permis pour l'emploi des fumigants (OPer-Fu)

.... 3.14 Premiers secours et prévention . Citer les appareils, les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le certificat suisse de capacité pour la conduite de yachts en mer (Ordonnance sur le certificat de conduite en mer)

... certifiant qu'il a suivi un cours de premiers secours (art. 4); . e. produire une attestation ce...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 13 mars 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 399/2010 de IIe Cour de Droit Public, 28 juillet 2010

...6° Prévention des incendies;. 7° Premiers secours;. 8° Drogue;. 9° Prévention des dépend...

• Ordonnance sur les fiches de données de sécurité relatives aux toxiques et aux substances dangereuses pour l'environnement

...4 Premiers secours. 1On indiquera les premiers secours à don...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1P.124/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 3 juin 2002

... une voisine, le directeur du Centre de premiers secours sanitaires de la Glâne, Y.________, a dé...

• Ordonnance réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (OAC)

... cas de panne et d'accident, prêter les premiers secours et appliquer les consignes de sécurité s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 7 août 2001
• Unique
• Ordonnance