pousse de cheveux

• Entscheid im Widerspruchsverfahren Nr. 8997

...; crèmes pour le cuir; lotions pour les cheveux; lotions à usage cosmétique; masques de beauté;... de la peau; produits médicinaux pour la pousse des cheveux; produits pharmaceutiques à l'excepti...

• Bundesblatt num. 46, 13 novembre 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 193/2010 de Tribunal Fédéral, 22 avril 2010

...Par la suite, il l'a empoignée par les cheveux et l'a projetée au sol. Avant de quitter l'appart... 9) et les motifs qui avaient finalement poussé la plaignante à dénoncer les faits litigieux (cf...

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... par un procédé de fractionnement très poussé; c. le craquage; d. le reformage; e. l'extracti... duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux. Fabrication à partir de matières de toute posi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

...1.3.1 Une harmonisation de plus en plus poussée grâce à la jurisprudence. des juridictions supr... biologique trouvé (par exemple, cheveux) peut être donné à analyser directement. . Art....

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.284/2005 de Cour de Droit Pénal, 9 septembre 2005

... à y rester en la tirant par les cheveux et en la frappant. Arrivé à Crissier, l'accusé ...Il a poussé sa victime à l'arrière du véhicule, en continua...

• Arrêt nº 6P.181/2004 de Cour de Droit Pénal, 25 mai 2005

...A une autre occasion, il a poussé T.________ dans l'escalier. Un soir du début de l... pendant 7 à 8 minutes, traînée par les cheveux jusqu'à la maison, en la tirant fortement par la ...

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...8715 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfan...), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis . Fabrication à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Arrêt nº 6B 168/2009 de Tribunal Fédéral, 19 mai 2009

...A la sortie d'un virage en épingle à cheveux, il a heurté la voiture de Y.________, qui était...'arrêter et a, « en fin de glissade », poussé celle-ci sur 50 centimètres environ. Y.________ e...

• Arrêt nº 2C 212/2009 de IIe Cour de Droit Public, 19 juin 2009

... l'intéressé avait à plusieurs reprises poussé son épouse, la faisant ainsi tomber au sol, et l'... faisant tomber par terre, lui tirant les cheveux, lui crachant à la figure, lui tordant le bras et...

• Arrêt nº 1P.751/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 18 janvier 2007

..., puis l'a giflée et lui a tiré les cheveux, avant de la déshabiller par la force, de la pous... prononcée sur les motifs qui auraient pu pousser la victime à effectuer des déclarations fallacie...