Porcin

4 recherches similaires pour Porcin

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

26 documents pour Porcin

- Ordonnance de l'OFAG sur l'octroi de contributions dans l'élevage
...3. Elevage porcin . Jour de référence/ période de référence Dé...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2008
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 1C 304/2008 de Ire Cour de Droit Public, 30 avril 2009
... plus en plus de déchets verts; l'effectif porcin et chevalin restait en effet inchangé. Dans un co...
- Ordonnance sur l'élevage (OE)
...-dessous concernant les espèces bovine, porcine, ovine et caprine, de même que les équidés, les...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
- Unique
- Ordonnance

- Ordonnance sur l'élevage
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
- Unique
- Ordonnance
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... viande d'animaux des espèces bovine et porcine est financée au moyen de contributions, qui prenn...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant l'abrogation et l'adaptation d'ordonnances dans le cadre de la réorganisation des commissions extraparlementaires
... et sanitaire en matière d'élevage porcin (OSSP)14 . Titre précédant l'art. 15 . Section 5...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 9 octobre 2007
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 1A.86/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 21 mai 2002
... de la cessation de la production porcine sur le revenu de son exploitation, établi le 29 n...
- Ordonnance du DFE sur les programmes éthologiques (Ordonnance sur les éthoprogrammes)
.... 2 Porcins (art. 2, let. e) . 2.1 Sorties pour les truies d'�...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFE sur les programmes éthologiques (Ordonnance sur les éthoprogrammes)
.... 2 Porcins (art. 2, let. e) . 2.1 Sorties . Les animaux doive...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur les épizooties (OFE)
... et sanitaires en matière d'élevage porcin doivent annoncer toute suspicion de PE et d'APP au...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
- Unique
- Ordonnance

Page suivante