Population urbaine

• Message relatif à l'initiative populaire 'pour un dimanche sans voitures par saison - un essai limité à quatre ans (Initiative des dimanches)'

... demande qu'un dimanche par saison, la population puisse librement disposer de toutes les places et ... par les transports publics que les zones urbaines; elle serait aussi préjudiciable à certaines cat...

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

...'adressent à toutes les couches de la population jouent un rôle crucial, parce qu'ils fondent notr...) assez bien dans les agglomérations urbaines, on observe depuis une tendance marquée à la con...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.238/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 26 janvier 2001

...de mobilité de la population, des entreprises. et des visiteurs par une bonne aaccessibilité de. l'agglomération urbaine et de l'ensemble du territoire. cantonal. Objectif...

• Rapport sur les projets pilotes en matière de vote électronique

... pour «renforcer l'intégration de la population au processus démocratique de prise de décisions�... s'adresse avant tout à une population urbaine d'hommes jeunes et aisés. Par ailleurs, la propen...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• An unnerving environment: <> General William Wallace, the Commanding General of the US Army Training and Doctrine Command, told delegates at the 2008 Armor Conference at Fort Knox, Kentucky an 5 May. If current trends continue almost 60% (five billion) of population will live in urban areas by 2030.

... scout vehicle) to develop Action en Zone URbaine (Azur) modification kits for these vehicles. Proto...

• Armada International
• Vol. 33 Num. 4, Août 2008

• Messaggio concernente il conferimento della garanzia federale alle costituzioni rivedute dei Cantoni di Berna, Lucerna, Glarona, Vallese e Ginevra

... aux besoins de mobilité de la population, des entreprises et des visiteurs par une bonne acccessibilité de l'agglomération urbaine et de l'ensemble du territoire cantonal. 2 Le r�...

• Foglio Federale num. 18, 13 mai 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (5e révision de l'AI)

... de rentes entières par rapport à la population résidante) par des mesures à instaurer lors d'un... directement lié à la part de population urbaine ne se vérifie pas. En réalité, il s'avère que:...

• Feuille Fédérale num. 30, 2 août 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 273/2010 de Ire Cour de Droit Public, 24 novembre 2010

... étude que la commune avait vu sa population augmenter de 2'400 habitants (900 logements) en qu... sites choisis sur lesquels une extension urbaine dans la zone agricole peut être envisagée. Le si...

• Message concernant la garantie des constitutions révisées des cantons de Berne, Lucerne, Glaris, Valais et Genève

... attribué proportionnellement à la population, par rapport à un Grand Conseil de 200 membres. M... bonne accessibilité de l'agglomération urbaine et de l'ensemble du territoire cantonal. 2 Le r�...

• Feuille Fédérale num. 18, 13 mai 2003
• Seccion Unica

• La sécurité par la coopération Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse (RAPOLSEC 2000)

... la protection du pays et de la population, cette stratégie repose sur deux éléments:. D'u... notamment dans les zones de concentration urbaine et compte tenu, en partie, de sentiments subjectif...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
• Seccion Unica