Population autochtone

• Arrêt nº 2C 88/2009 de IIe Cour de Droit Public, 19 mars 2010

...) est établi en vue du maintien de la population locale et du tourisme, ainsi que pour assurer un d... besoins de logements de la population autochtone en augmentant l'offre d'espaces habitables. g. Am�...

• Message concernant la reconduction de l'accord sur la libre circulation des personnes et son extension à la Bulgarie et la Roumanie

.... Immigration de la population résidante permanente ressortissante de l'UE-15/A... au détriment de la population autochtone. L'adaptation des prix vers le haut dans les régi...

• Feuille Fédérale num. 13, 1 avril 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... et écologiques, aussi bien pour la population qui y réside que pour les régions et pays voisin... besoins particuliers de la population autochtone quant à son cadre de vie et à ses activités éc...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Consituzione del Cantone di Friburgo,

...b. la protection de la population; . c. la reconnaissance et le soutien des familles... les minorités linguistiques autochtones. . 3 La langue officielle des communes est le fr...

• Foglio Federale num. 3, 25 janvier 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de lois fédérales en vue de la mise en uvre du Statut de Rome de la Cour pénale internationale

... caractérisés par l'oppression de la population, ont montré que l'impunité des coupables faisait... existentielles pour la population autochtone. . Art. 264h Utilisation d'armes prohibées . La d...

• Feuille Fédérale num. 21, 27 mai 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... beaucoup d'Etats et de couches de la population du Sud. Environ un cinquième de la population mon...Les ethnies autochtones qui peuplent le Nord-Est du Bangladesh (tribals) s...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine des forêts de montagne

...Convaincues que la population locale doit être en mesure de définir son propre... de plants forestiers de provenance autochtone et. - une prévention de l'érosion et du compacta...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Constitution du canton de Fribourg,

...b. la protection de la population; . c. la reconnaissance et le soutien des familles... les minorités linguistiques autochtones. . 3 La langue officielle des communes est le fr...

• Feuille Fédérale num. 3, 25 janvier 2005
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2005

...Améliorations dans l'intérêt de la population et de l'environnement à Frutigen (abaissement, te... - Couche autochtone Nord et zone sédimentaire . - Réaction alcali...

• Feuille Fédérale num. 21, 30 mai 2006
• Seccion Unica

• Haute surveillance sur la construction de la NLFA en 2006. Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur la réalisation de la nouvelle ligne...

...Améliorations dans l'intérêt de la population et de l'environnement, comme à Frutigen (abaiss... - Couche autochtone Nord et zone sédimentaire . - Réaction alcali...

• Feuille Fédérale num. 22, 29 mai 2007
• Seccion Unica