population active occupee en 2006

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10 documents pour population active occupee en 2006

- Rapport sur la politique extérieure 2010
...Il est tout aussi primordial qu'elle soit active au sein du système de l'ONU, au sein de laquelle ... de la défense, de la protection de la population et des sports . DFAE Département fédéral des af...: analyse des années 2004 à 2007; Ali Arbia 2006, The Road not Taken - Europeanisation of Laws in A.... Une place importante est également occupée par le Mexique, puissance régionale à cheval ent...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)
... 4 Les substances actives désignées comme substances actives à faible ris...La population de micro-organismes peut diminuer, mais à un ryth...: position environnementale unique occupée par une espèce particulière, perçue en termes d.../CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006, JO L353 du 31 déc 2008, p. 1, modifié en dernie...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
- Unique
- Ordonnance
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS) . Département fédéral des ...'500 1995 734'000 2005 910'000 2000 694'200 2006 920'000 . Gestion financière: Crédit budgétaire... sert d'une part à la prévention active des conflits et au partenariat de sécurité et, d...� l'avenir d'assurer la position de tête occupée par le domaine des EPF en matière d'enseignement ...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica

- Message relatif à la modification de la loi sur l'assurance-chômage
...2006 M 06.3366 Mesures en faveur des chômeurs âgés... nécessaire étant donné la bonne place occupée par la collaboration interinstitutionnelle. Une su... les demandeurs d'emploi dans la vie active le plus rapidement possible. C'est un but que devr... en compte l'augmentation de 4 % de la population active50 pour les années 2010 à 2012, le chiffre...
- Feuille Fédérale num. 38, 23 septembre 2008
- Seccion Unica
- Affaire Tinner: gestion du dossier par le Conseil fédéral et légalité des mesures ordonnées. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales
.... En juillet 2006, le DFJP a été informé pour la première fois q... de la défense, de la protection de la population et des sports. DélCdG Délégation des Commissio... à mener une politique d'information active qui soit adaptée aux événements et qui évite t... donné qu'elle s'était aussi occupée de l'affaire Tinner dans sa fonction précédente...
- Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
- Seccion Unica
- Message sur la simplification de la TVA
...(N 17.12.04, Groupe PDC; E 5.10.05) . 2006 M 05.3465 Limitation des exonérations de la TVA �.... La population est, elle aussi, directement concernée par l'imp�...: ainsi, seule une manifestation active et volontaire du prestataire constitue un «octroi.... Cependant, cette étude ne s'est pas occupée exclusivement de la situation actuelle; elle a aus...
- Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
- Seccion Unica
- Réhabilitation de personnes ayant aidé des fugitifs à fuir les persécutions nazies. Rap-port de la Commission de réhabilitation sur son activité pendant les années 2004 à 2008
...'aide à la fuite sont représentées: aide active pour franchir illégalement la frontière (simple ... Seconde Guerre mondiale, l'Alsace était occupée par les Allemands. 21 cf. Die Fluchthelfer von Di... s'intégraient très rapidement à la population locale. Cela explique certainement le fait qu'aucu...� la commission à sa séance du 1er février 2006: . - Les militaires italiens ou allemands, les pri...
- Feuille Fédérale num. 20, 19 mai 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)
..., et la place importante occupée par les organisations non gouvernementales. Ces pa... les jeunes de toutes les couches de la population; . - aider les cantons qui le demandent, par le bi... Confédération, pour sa part, y est moins active, prenant en charge la promotion de la santé et du... de l'enfance et de la jeunesse efficace (2006), publié par la communauté de travail Loi-cadre,...
- Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
- Seccion Unica
- Rapport annuel 2008 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral
... ou événements qui se sont produits en 2006 ou 2007. Au moment de l'élaboration de ce rapport... de la défense, de la protection de la population et des sports. DFAE Département fédéral des af... électronique de chantier, même rétro-active, était bien intervenue correctement. On exa... ainsi que cette seconde parcelle déjà occupée. A Saint-Pétersbourg, l'OFCL a acquis pour 3,5 mi...
- Feuille Fédérale num. 18, 5 mai 2009
- Seccion Unica
- Traitement des données dans le système d'information relatif à la protection de l'Etat (ISIS). Rapport de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales
... de la défense, de la protection de la population et des sports. DélCdG Délégation des commissi... Chambres fédérales, respectivement du 20.1.2006 (FF 2006 4043 4167 ss) et du 25.1.2008 (FF 2008 45...Deux personnes se sont occupées des questions techniques et de la formation, notam... extrémiste ou qu'elle n'y était plus active n'a pas entraîné l'effacement immédiat de ...
- Feuille Fédérale num. 45, 16 novembre 2010
- Seccion Unica