Population active agricole

• Message concernant un arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2012 et 2013

... aux principaux domaines de la politique agricole sont accordés pour une période maximum de quatre... de l'approvisionnement de la population, à la conservation des ressources naturelles, à ... sectoriel par exploitation et par personne active a ainsi légèrement augmenté en valeur nominale....

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Il est tout aussi primordial qu'elle soit active au sein du système de l'ONU, au sein de laquelle ... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio... de la défense, de la protection de la population et des sports . DFAE Département fédéral des af...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant un arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2012 et 2013

... aux principaux domaines de la politique agricole sont accordés pour une période maximum de quatre... de l'approvisionnement de la population, à la conservation des ressources naturelles, à ... sectoriel par exploitation et par personne active a ainsi légèrement augmenté en valeur nominale....

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

... travers une couche de sol biologiquement active; . 1965 . Ordonnance sur la protection des eaux RO... zone que le cadastre de la production agricole n'affecte, conformément à la législation sur l'...2 . 2 Les cantons informent la population de l'état des eaux et de leur protection sur leur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Paiements de la Confédération en faveur de l'agriculture - une analyse des bénéficiaires des principaux types de paiement. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... que poursuit la nouvelle politique agricole depuis 1993 sont multiples et servent les intérê... de l'approvisionnement de la population, à la conservation des ressources naturelles, à ... à celui du reste de la population active. Une partie du revenu agricole provient des paie...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.185/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 25 juillet 2005

... toutefois subordonnée à l'utilisation agricole qui reste prioritaire. Pour ce faire, les proprié... de terrain qui favorisent de manière active et positive le but de protection attaché à un ob... une participation adéquate de la population conformément à l'art. 4 LAT, ce qui n'est pas le...

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... et à améliorer la production agricole. . 2 Elle règle, pour les produits phytosanitai... 4 Les substances actives désignées comme substances actives à faible ris...La population de micro-organismes peut diminuer, mais à un ryth...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... suisses, pour les produits naturels agricoles ainsi que pour certains biens de consommation dest... de la défense, de la protection de la population et des sports. DFE Département fédéral de l'é... du SECO et de l'IPI), lutte déjà activement contre ce type d'offres abusives. Il a ainsi appro...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... de l'approvisionnement de la population, à la conservation des ressources naturelles, à ...La quantité des substances actives de produits phytosanitaires utilisés dans l'agric...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance oncernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

... recherches en économie et technologie agricoles), Exploitation centralisée des données comptable... la statistique, Enquête suisse sur la population active (ESPA) Organe responsable de l'enquête: Of...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 30 juillet 2002
• Unique
• Ordonnance