pompe a chaleur prix

• Arrêt nº 4A 460/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 4 décembre 2009

... livraison clés en main d'un chalet pour le prix forfaitaire de 360'000 fr., TVA et frais ou taxes ... de chauffage à basse température par pompe à chaleur monofluide, avec captage dans le terrai...

• Ordonnance sur les émoluments de vérification et de contrôle en métrologie (Ordonnance sur les émoluments de vérification)

... à l'augmentation de l'indice suisse des prix à la consommation lorsque cette augmentation s'é...9.2 Calculateur de chaleur et de froid 100,10. 9.3 Paire de sondes de tempér...3.1 Pompes mesureuses à piston . 3.1.1 Pompes mesureuses dé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4C.300/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 27 février 2002

... Montreux, sise chemin des Crêtes, pour le prix de 280'000 fr. Compte tenu des honoraires du notai... de la renonciation à l'installation d'une pompe à chaleur, de la nécessité d'une augmentation d...

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... renouvelables pour la production de chaleur . (N 27.05.08, E 16.12.08, CEATE-CN) . 2008 M 08.3...Suivant l'évolution des prix du pétrole, la taxe pourrait être relevée en de...CO2), prix moyen à la pompe de 1,40 franc le litre. . importante à ce que les...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)

... établis en fonction de l'indice suisse des prix à la construction du 1er avril 2008 ( base : ...Les pompes à essence, la place de lavage et le magasin de ca.... La disponibilité de la chaleur est garantie par le raccordement à un réseau pro...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l’octroi à la FIPOI d’un prêt et d’une contribution à fonds perdus destinés au financement de l’extension extra-muros du siège de l’OMC à Genève

... et accessoires de moteur tels que des pompes). Par ailleurs, les besoins de chaleur pour le cha... 2 % pour compenser l'augmentation des prix due à l'inflation jusqu'à l'achèvement probab...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la FIPOI d'un prêt et d'une contribution à fonds perdus destinés au financement de l'extension extra-muros du siège de l'OMC à Genève

... et accessoires de moteur tels que des pompes). Par ailleurs, les besoins de chaleur pour le cha... 2 % pour compenser l'augmentation des prix due à l'inflation jusqu'à l'achèvement probab...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... donc pas de sa position pour exiger des prix disproportionnés et qu'il continue d'investir suf... ou au char-bon) en énergie en ruban pour pomper de l'eau dans les lacs de retenue, qui sera relâc...�rable pour la production d'énergie et de chaleur présentant un bilan neutre en CO2. . 6.1.6 Techno...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les émoluments de vérification

...9.1.8 Instruments étiqueteurs de prix pesage statique émolument de base plus Fr. 60.201... la durée du travail 13.3 Calculateur de chaleur avec paire de sonde de température. 13.4 Compteu... la vérification sont les suivants: 7.1 Pompes mesureuses à piston 7.1.1 Pompes mesureuses débi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2008)

... établis en fonction de l'indice suisse des prix à la construction du 1er avril 2006 (base: 1er oc... permettront de réduire les besoins en chaleur (non compris l'eau chaude). . Les fonctions de ges... des eaux souterraines au moyen d'une pompe à chaleur. L'approvisionnement en électricité s...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica