Pomme de terre

• Ordonnance de l'OFAG sur les mesures phytosanitaires à caractère temporaire (OMPT)

... à l'étiquetage des lots de pommes de terre, notamment l'obligation d'indiquer l'ori...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Accordo tra la Confederazione Svizzera e l'Unione europea relativo alla protezione delle denominazioni di origine e delle indicazioni geografiche dei prodotti agricoli e alimentari recante modifica dell'Accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea sul commercio di prodotti agricoli

...Ebro; Clementines de les Terres de l'Ebre . IGP 11 . Cordero Manchego IGP 11 Deh...DOP 18 . Poireaux de Créances IGP 16 Pomme de terre de l2019Île de Ré DOP 16 Pomme du Limo...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 47, 22 novembre 2011
• Singoli

• Arrêt nº 4C.304/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 8 décembre 2005

... active dans le domaine des plants de pomme de terre - une protection communautaire des obtent...

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...7. a. Terre et milieu de culture en tant que tel, constitué e...2. Virus et organismes analogues de la pomme de terre: a. Andean potato latent virus b. Andea...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...Grande culture: . plant de pomme . de terre dessiccation, défanage Dosage: 2.5 l/...

• Feuille Fédérale num. 9, 3 mars 2009
• Seccion Unica

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

... . Grande culture . pomme de terre de consommation, pomme de terre fourrag�...

• Feuille Fédérale num. 49, 13 décembre 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

... de froment, amidon de riz ou fécule de pomme de terre, sagou, tapioca, etc.) est un polysacchar...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les denrées alimentaires (ODAI)

...whisky, eau-de-vie de pomme de terre, absinthe, pastis: 40,0 %; . Art. 427, al...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 22 février 2005
• Unique
• Ordonnance

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

.... Grande culture . pomme de terre de consommation, pomme de terre fourragè...

• Feuille Fédérale num. 48, 27 novembre 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance de l’OFAG sur les mesures phytosanitaires à caractère temporaire (OMPT)

...3 . Chapitre 3 Importation de pommes de terre destinées à la consommation originaires...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 9 février 2010
• Unique
• Ordonnance