Polymere special

• Ordonnance sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (Ordonnance sur les produits chimiques, OChim)

... 2 En outre, on entend par: c. polymère: substance constituée de molécules se cara.... 3 Etiquetage spécial . 1 Les huiles lampantes étiquetées avec la ph...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 23 novembre 2010
• Unique

• Beschluss Nr. 1/2000 des Gemischten Ausschusses EWG-Schweiz zur Änderung des Abkommens zwischen der Europäischen Wirschafgemeinschaft und der Schweizerischen Eidgenossenschaft im Anschluss an die Einführung des Harmonisierten Systems zur Bezeichnung und Kodierung der Waren

... Unternummer frei 3913. Natürliche Polymere (z.B. Alginsäure) und modifizierte natürliche Po... en vue d'obtenir que des mesures spéciales de sûreté raisonnables soient prises pour faire ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 11, 20 mars 2001
• Einzig
• Beschluss

• Accord entre la Confédération suisse et la République de Croatie relatif au trafic aérien de lignes (avec annexe)

... Unternummer frei 3913. Natürliche Polymere (z.B. Alginsäure) und modifizierte natürliche Po... en vue d'obtenir que des mesures spéciales de sûreté raisonnables soient prises pour faire ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 9 janvier 2001
• Unique
• Accord

• Message concernant la modification de la loi sur les brevets et l'arrêté fédéral portant approbation du Traité sur le droit des brevets et du Règlement d'exécution

...2.2.3 Dispositions spéciales (art. 5 à 15 et règles 2 à 17 PLT) 88 . 2.2.3.1... del prodotto . Protéine Polymère constitué d'une ou de plusieurs chaîne(s) linéa...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica