pologne carte

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Pologne relatif au transfert et à la réadmission de personnes en situation irrégulière (avec prot. d'application et annexes)

... Pologne: 2013 passeport de tout type, 2013 carte d'identité, 2013 certificat de citoyenneté; . b)...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 16 mai 2006
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Irlande, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Suède). Les pr... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Asylverordnung 2 über Finanzierungsfragen (Asylverordnung 2, AsylV 2)

..., de la Bulgarie, de la Hongrie, de la Pologne, de la Slovénie, du Maroc 1 , de Cisjordanie et d...Art. 30 Carte di protezione delle acque. 1 I Cantoni elaborano c...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 38, 28 septembre 1999
• Einzig
• Asylverordnung

• Décision no 1/2006 du comité mixte Suisse-UE du 6 juillet 2006 portant modification de l'annexe II (sécurité sociale) de l'accord entre la Communauté européenne et ses États membres d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes

... de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la Républiq... du 18 juin 2003 visant à remplacer par la carte européenne d'assurance maladie les formulaires n�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Décision

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... par exemple sur son site internet, sur ses cartes de visite ou sur son papier à lettre. L'art. 47, ..., l'Autriche, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la Slovaquie, la Hongrie, Chypre, Israël et la S...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

..., Macédoine, Pays-Bas, Philippines, Pologne, Roumanie, Turquie, Yougoslavie. 56 ATF 119 IV 6... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats ayant conclu des accords de libre-échange (excepté CE et AELE)

..., de la Bulgarie, de la Hongrie, de la Pologne, de la Slovénie, du Maroc 1 , de Cisjordanie et d...Art. 30 Carte di protezione delle acque. 1 I Cantoni elaborano c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 1999
• Unique
• Ordonnance

• Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Malte, Moldova, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume...Un engagement «à la carte» est possible, en ce sens que les Etats membres peu...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Décision no 3/2005 de la Commission mixte CE/AELE «Transit comun» portant amendement de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

...La République de Pologne, la République slovaque, la République tchèque ... pour liquides BW Cantine CF Capsule AV Carte («card») CM . Régime de transit commun. D n° ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 1 novembre 2005
• Unique
• Décision

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume...Un engagement «à la carte» est possible, de sorte que les Etats membres peuve...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica