Pollution thermique

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

.../PCDF ont pour origine des procédés thermiques faisant intervenir des matières organiques et du ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.531/2001 de Cour de Droit Pénal, 18 janvier 2002

... une installation mobile de traitement thermique de déchets contaminés avec du mercure, consistan... de l'installation, causant ainsi une pollution. Pour ces faits, X.________ - qui a fini par démi...

• Internationales Schiffsvermessungs-Übereinkommen vom 23. Juni 1969

...(d) On entend par «pollution»: l'introduction par l'homme, directement ou indire... maritime, aux fins de leur destruction thermique. . (i) Le terme «incinération» ne vise pas la d...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 10, 15 mars 2005
• Einzig
• Internationales

• Convention du 29 décembre 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets (avec annexes et mémorandum)

... en mer aux fins de leur destruction thermique. Cette définition n'englobe pas les activités ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 11 janvier 2005
• Unique
• Convention

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

... de combustion exigeant un apport thermique nominal net supérieur à 50 MW. 2 Installations d...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Rapport. Stratégie fédérale de protection de l'air

... fédéral présentait les effets de la pollution atmosphérique, les objectifs à atteindre en mati...: les normes suisses d'isolation thermique des bâtiments neufs et anciens sont à moyen term...

• Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
• Seccion Unica

• Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et d'autres matières (avec annexes)

...�limination délibérée par destruction thermique. .2 L'expression «incinération en mer» ne vise ...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance du DDPS concernant les taxes et les émoluments perçus en échange de prestations (Tarif des taxes et des émoluments du DDPS)

...* 5.20132013 par heure 2013 appareil thermique de dégivrage des pistes. 300.20132013* 200.20132... conduites d'eau ou des canalisations, pollution de l'eau potable, dommages aux conduites électriq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 16 février 1999
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6P.141/2001 de Cour de Droit Pénal, 10 janvier 2002

... une installation mobile de traitement thermique de déchets contaminés avec du mercure, consistan... de l'installation, causant ainsi une pollution. Pour ces faits, Y.________ a de même été recon...

• Message sur l'initiative populaire «Avanti - pour des autoroutes sûres et performantes»

... 2.5.1 Pollution atmosphérique et émissions de CO2. Les émission... dans l'atmosphère modifie l'équilibre thermique de la Terre et détruit un équilibre fragile. L'e...

• Feuille Fédérale num. 28, 16 juillet 2002
• Seccion Unica