Pollution organique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... pose un problème quantitatif, la pollution ne cesse de détériorer la qualité de l'eau. Par... des pays africains, un bloc solide et organique. Des vieux réflexes d'antan émergent régulière...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC sur l'approbation de décisions et de recommandations internationales

... la réduction des rejets de substances organiques chlorées issues de la fabrication de la pâte à ... à effectuer afin de réduire la pollution due à la production sidérurgique de deuxième fu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2000
• Unique
• Ordonnance

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

... oxygène (DBO 5 ) 40 mg/l 2013 carbone organique dissous (COD) 20 mg/l. 3La valeur annuelle moyenne... duquel provient la majeure partie de la pollution des eaux superficielles. Ordonnance sur la protect...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

... oxygène (DBO 5 ) 40 mg/l 2013 carbone organique dissous (COD) 20 mg/l. 3La valeur annuelle moyenne... duquel provient la majeure partie de la pollution des eaux superficielles. Ordonnance sur la protect...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 15 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (avec annexes)

... d'azote, le soufre, les composés organiques volatils et les composés d'azote réduit ont ét�...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
• Seccion Unica

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

..., en principe, assumer le coût de la pollution, dans le souci de l'intérêt public et sans fauss...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
• Unique
• Convention

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... la sécurité en mer et de prévenir la pollution des mers. Par sa participation à cette organisati...Bases légales Statut organique de l'Institut international pour l'unification du ...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

..., en principe, assumer le coût de la pollution, dans le souci de l'intérêt public et sans fauss...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine de la protection des sols

... dans les sols et de la matière organique, ainsi qu'aux conditions culturales et du milieu. ... lesquelles subsistent des soupçons de pollution (inventaire des sites anciennement pollués), pour...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica