pollution lumineuse

• Arrêt nº 1C 397/2010 de Ire Cour de Droit Public, 20 décembre 2010

..., considérant qu'il en résultait une pollution visuelle et qu'il s'agissait d'un procédé non co..., au même titre qu'une enseigne lumineuse. Compte tenu de son but de protection des sites, d...

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs à allu... d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques;. J...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Allgemeine Verordnung über die Einfuhr von landwirtschaftlichen Erzeugnissen (Agrareinfuhrverordnung, AEV)

... d'éclairage et de signalissation lumineuse des véhicules à moteur à deux ou trois roues EC... ECE-R 81 Chapitre 5 Mesures contre la pollution atmosphérique provoquée par les véhicules à mo...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 50, 24 décembre 1998
• Einzig
• Allgemeine

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...Chapitre 5 Mesures contre la pollution atmosphérique provoquée par les véhicules à mo... d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques;. J...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 12 février 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs à allu... d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques (76...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur (OETV 3)

... d'éclairage et de signalisation lumineuse;. modifié par: en vigueur dès le: Amend. 00 / C...95/1/CE. 2.5.2 Mesures contre la pollution atmosphérique. 97/24/CE 5. 2.5.3 Niveau sonore ad...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 3 novembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1P.238/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 26 janvier 2001

... nécessaires à la réduction de la pollution de l'air et du bruit au centre ville; la construct... et la modernisation de la signalisation lumineuse. Il rappelle d'ailleurs que les grands travaux des...

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs à allu... d'éclairage et de signalisation lumineuse; . 76/756/CEE . modifié par: en vigueur dès le: ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2008 du 16 mai 2008 mettant à jour les références juridiques dans l'accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité

... aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs à allu... d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques, mo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 15 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... d'éclairage et de signalissation lumineuse des véhicules à moteur à deux ou trois roues EC... ECE-R 81 Chapitre 5 Mesures contre la pollution atmosphérique provoquée par les véhicules à mo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 3 novembre 1998
• Unique
• Ordonnance