Pollution des aliments

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... pose un problème quantitatif, la pollution ne cesse de détériorer la qualité de l'eau. Par...'Autorité européenne de sécurité des aliments), l'intégration à trois systèmes d'alerte préc...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 642/2008 de Tribunal Fédéral, 9 janvier 2009

... duquel la société fournissait les aliments et s'occupait de la gestion de la porcherie, alors...-pêche ont recherché la source de la pollution, en vain, car les traces de celle-ci dans la couli...

• Message concernant la ratification du protocole du 24 juin 1998 à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds

... ambiant ou lors de la consommation des aliments et de l'eau contaminé et par l'absorption de pous...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux . 2301 Farines, poud... l'assainissement, la prévention de la pollution, la promotion durable des énergies renouvelables ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

..., les droits de douane perçus sur les aliments pour animaux seront réduits. La baisse des prix q... inévitablement liée à une certaine pollution de l'environnement (p. ex. émissions de méthane ...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

... alcoolisées 2013 Fabrication d'aliments pour animaux à partir. de produits végé... duquel provient la majeure partie de la pollution des eaux superficielles. Ordonnance sur la protect...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... vétérinaire, phytosanitaire, des aliments pour animaux, des semences, des produits viti-vini... en profitera également, puisque la pollution liée au fret n'est pas seulement un problème loc...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

...Pollution de l'environnement. Depuis le début des années 9... d'engrais minéraux et d'importations d'aliments pour animaux. Une étude réalisée dans le cadre ...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... production de denrées alimentaires et d'aliments pour animaux, garantir le revenu agricole. . Prest...'énergie actuelles sont limitées et la pollution doit être réduite. En outre, le développement d...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... la sécurité en mer et de prévenir la pollution des mers. Par sa participation à cette organisati... d'animaux de ferme, exportateurs d'aliments à base de pommes de terre, Commission suisse de l...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica