pollution de l eau par l homme

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... pose un problème quantitatif, la pollution ne cesse de détériorer la qualité de l'eau. Par...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.87/2005 de Cour de Droit Pénal, 5 septembre 2005

... loi fédérale sur la protection des eaux (LEaux; RS 814.20), à une amende de 1000 francs, avec d�...'avoir admis l'existence d'un risque de pollution des eaux à raison de la présence de substances p...

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...235, des dommages causés par la pollution du milieu marin résultant de recherches scientifi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Arrêt nº 6S.531/2001 de Cour de Droit Pénal, 18 janvier 2002

...(art. 60 et 61 LPE, art. 70 LEaux: infractions. à la loi sur la protection de l'env... de l'installation, causant ainsi une pollution. Pour ces faits, X.________ - qui a fini par démi...

• Internationales Schiffsvermessungs-Übereinkommen vom 23. Juni 1969

...(d) On entend par «pollution»: l'introduction par l'homme, directement ou indire...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 10, 15 mars 2005
• Einzig
• Internationales

• Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux

... santé pour ce qui est d'atténuer la pollution et de maintenir ou de rétablir des milieux aquati...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2004
• Seccion Unica

• Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et d'autres matières (avec annexes)

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC relative au permis pour l'emploi de produits phytosanitaires dans l'agriculture et l'horticulture (OPer-AH)

...ex. pollution de l'air à cause de l'évaporation, déséquilibr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... pollution atmosphérique, conclu le 31 mai 2007 4324 . 2.1.1...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...'énergie actuelles sont limitées et la pollution doit être réduite. En outre, le développement d...64, al. 1, LEaux). Les cantons adressent leurs demandes à l'Office...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica