Pollution d origine tellurique

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...235, des dommages causés par la pollution du milieu marin résultant de recherches scientifi... dégradables, à partir de sources telluriques, depuis ou à travers l'atmosphère ou par immersi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Internationales Schiffsvermessungs-Übereinkommen vom 23. Juni 1969

...(d) On entend par «pollution»: l'introduction par l'homme, directement ou indire.... (e) On entend par «sources telluriques»: les sources ponctuelles et diffuses à terre, à ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 10, 15 mars 2005
• Einzig
• Internationales

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

... de la pollution marine d'origine tellurique (PARCOM) a recommandé d'éliminer progressivement...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

...4. on entend par «pollution du milieu marin» l'introduction directe ou indire... dégradables, à partir de sources telluriques, depuis ou à travers l'atmosphère ou par immersi...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la Convention de l'ONU du 10 décembre 1982 sur le droit de la mer et l'Accord du 28 juillet 1994 relatif à l'application de la partie XI de la Convention sur le droit de la mer

... établies pour toutes les sources de pollution du milieu marin - terre, air, navires, activités ...La protection de l'environnement tellurique, atmosphérique et maritime nécessite une coopér...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica