pollution chimique eau

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...En ce qui concerne les produits chimiques et les déchets, il a été décidé de préparer ... pose un problème quantitatif, la pollution ne cesse de détériorer la qualité de l'eau. Par...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un comm..., en principe, assumer le coût de la pollution, dans le souci de l'intérêt public et sans fauss...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
• Unique
• Convention

• Arrêt nº 6S.531/2001 de Cour de Droit Pénal, 18 janvier 2002

...X.________, ingénieur ETS en génie chimique et responsable du laboratoire de la société, a �... de l'installation, causant ainsi une pollution. Pour ces faits, X.________ - qui a fini par démi...

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... et l'utilisation de certains produits chimiques et la formation non intentionnelle de certaines su...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Convention pour la protection du Rhin (avec annexe et prot. de signature)

... pour la Protection du Rhin contre la pollution et de l'Accord additionnel du 3 décembre 1976,. c... protection du Rhin contre la pollution chimique et au Programme d'action "Rhin" du 30 septembre 19...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2000
• Seccion Unica

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

...34 Industrie chimique. N° Branches industrielles/ . Procédés Param�... duquel provient la majeure partie de la pollution des eaux superficielles. Ordonnance sur la protect...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Convention pour la protection du Rhin (avec annexe et prot. de signature)

... pour la Protection du Rhin contre la pollution4 et de l'Accord additionnel5 du 3 décembre 1976,. ... protection du Rhin contre la pollution chimique6 et au Programme d'action «Rhin» du 30 septembre ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 8 juillet 2003
• Unique
• Convention

• Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et d'autres matières (avec annexes)

...Propriétés chimiques, physiques et biologiques. 7 Une description et u...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Message concernant le soutien au désarmement chimique universel

...Une pollution de la nappe phréatique serait aussi possible. Bie...

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

...34 Industrie chimique. N° Branches industrielles/ . Procédés Param�... duquel provient la majeure partie de la pollution des eaux superficielles. Ordonnance sur la protect...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 15 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance