pollution chimique eau

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...En ce qui concerne les produits chimiques et les déchets, il a été décidé de préparer ... pose un problème quantitatif, la pollution ne cesse de détériorer la qualité de l'eau. Par...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.531/2001 de Cour de Droit Pénal, 18 janvier 2002

...X.________, ingénieur ETS en génie chimique et responsable du laboratoire de la société, a �... de l'installation, causant ainsi une pollution. Pour ces faits, X.________ - qui a fini par démi...

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un comm..., en principe, assumer le coût de la pollution, dans le souci de l'intérêt public et sans fauss...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
• Unique
• Convention

• Convention pour la protection du Rhin (avec annexe et prot. de signature)

... pour la Protection du Rhin contre la pollution4 et de l'Accord additionnel5 du 3 décembre 1976,. ... protection du Rhin contre la pollution chimique6 et au Programme d'action «Rhin» du 30 septembre ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 8 juillet 2003
• Unique
• Convention

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

...34 Industrie chimique. N° Branches industrielles/ . Procédés Param�... duquel provient la majeure partie de la pollution des eaux superficielles. Ordonnance sur la protect...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... et l'utilisation de certains produits chimiques et la formation non intentionnelle de certaines su...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un comm..., en principe, assumer le coût de la pollution, dans le souci de l'intérêt public et sans fauss...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Message concernant le soutien au désarmement chimique universel

...Une pollution de la nappe phréatique serait aussi possible. Bie...

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica

• Convention pour la protection du Rhin (avec annexe et prot. de signature)

... pour la Protection du Rhin contre la pollution et de l'Accord additionnel du 3 décembre 1976,. c... protection du Rhin contre la pollution chimique et au Programme d'action "Rhin" du 30 septembre 19...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2000
• Seccion Unica

• Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants

... des entreprises, de lutte contre la pollution et de promotion du développement durable, comme i... et intégrées sur les produits chimiques, notamment au moyen des registres nationaux des é...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 13 octobre 2009
• Unique
• Protocole