Pollution

News and Business

Swiss News - Num. 1999, Octobre 1999

SWISSAIR CUTS NOISE POLLUTION.

... The reductions in noise pollution and exhaust emissions are attributed to the ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 05 Août 2003

Convention du 13 novembre 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

Unique

Convention du 13 novembre 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 09 Septembre 2008

Convention du 13 novembre 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

Unique

Convention du 13 novembre 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue ......O 1983 895, 1984 1577, 2008-1880 4137 Pollution atmosphérique transfrontière à longue ...

Législation

Feuille Fédérale, 13 Juin 2000

Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

Seccion Unica

Texte original Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue ...... métaux lourds, ainsi que sur les techniques anti-pollution et leur coût, Sachant que des techniques et des ...

Législation

Feuille Fédérale, 07 Mars 2000

Message relatif au Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultants de l'immersion de déchets

Seccion Unica

99.092 Message relatif au Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de ...... à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets. ...

Législation

Feuille Fédérale, 13 Juin 2000

Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

Seccion Unica

Texte original Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue ...... 9 la conclusion d'accords régionaux pour réduire la pollution atmosphérique transfrontière à l'échelle ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 02 Septembre 2003

Protocole du 17 février 1978 relatif à la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (avec annexes)

Unique

Protocole du 17 février 1978 relatif à la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires RS 0.814.288.2; RO 1988 ...... 2; RO 1988 1652 Adhésion de la Suisse à l'Annexe IV de la convention Le 20 novembre 1998, la Suisse a adhéré à l'Annexe IV1 «Règles relatives à la prévention de la pollution par les eaux usées des de la ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 16 Février 1999

Convention internationale du 29 novembre 1969 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

Unique

Convention internationale du 29 novembre 1969 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures RS 0.814.291; RO 1988 ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 02 Septembre 2003

Protocole du 19 novembre 1976 de la Convention internationale de 1969 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

Unique

Protocole du 19 novembre 1976 de la Convention internationale de 1969 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures RS 0.814.291.1; RO 1988 ......vier 1992 A 20 avril 1992 3230 2002-1368 Responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution RO 2003 par les hydrocarbures. ...