Politique regionale communautaire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et enceintes mondiales et régionales (ch. 3) . Face à la globalisation, les organisati... question de la reprise de l'acquis communautaire, et revendique de plus en plus le parallélisme. L...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

... de la ZANUPF toujours associé à sa politique répressive. . 58. Mpabanga, S. Lieutenant-colonel..., de la parité et du développement communautaire, anciennement «Minister of State» chargée des s... Reuben Vice-ministre de l'intégration régionale et de la coopération internationale et ancien vic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Message concernant la nouvelle politique régionale (NPR)

... suisse à l'initiative communautaire de coopération transfrontalière, transnationale ...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Rapport Europe 2006

...2 Principes et objectifs de la politique européenne de la Suisse 6473 . 2.1 La politique ...3.2.1.3 Survol du droit communautaire et de ses instruments 6499 . 3.2.1.4 Aperçu aprè... NPR Nouvelle politique régionale. OCDE Organisation de coopération et de dévelop...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

... de la ZANUPF toujours associé à sa politique répressive. . 58. Mpabanga, S. Lieutenant-colonel..., de la parité et du développement communautaire, anciennement «Minister of State» chargée des s... Reuben Vice-ministre de l'intégration régionale et de la coopération internationale et ancien vic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...5.2.2 Compatibilité avec le droit communautaire 7841 . 5.2.3 Accord de libre échange entre la Con... exercent le contrôle effectif de la politique commerciale et de la direction. Une société ayan... d'importance nationale ou régionale qui se consacrent statutairement à la protection ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

... de la ZANUPF toujours associé à sa politique répressive. . 58. Mpabanga, S. Lieutenant-colonel..., de la parité et du développement communautaire, anciennement «Minister of State» chargée des s... Reuben Vice-ministre de l'intégration régionale et de la coopération internationale et ancien vic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique

... de décrire et de suivre toutes les politiques économiques, sociales et environnementales pertin... création d'une banque de données communautaire sur les accidents de la circulation routière (JO ... pas tenue de respecter la ventilation régionale des données, prescrite par le règlement; . c) la...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Accord

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

... de la ZANUPF toujours associé à sa politique répressive. . 58. Mpabanga, S. Lieutenant-colonel..., de la parité et du développement communautaire, anciennement «Minister of State» chargée des s... Reuben Vice-ministre de l'intégration régionale et de la coopération internationale et ancien vic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Rapport sur les mesures de la Confédération en matière de politique d'organisation du territoire: programme de réalisation 2000-2003

... nouvelle orientation de ses politiques régionale et agricole, la Confédération souhaite renforcer... «Schéma directeur de l'espace communautaire». Elle s'engage aussi en matière de coopération t...

• Feuille Fédérale num. 44, 7 novembre 2000
• Seccion Unica