politique monetaire en france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...FMI Fonds monétaire international . (International Monetary Fund - IMF..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi sur la Banque nationale

...99 Cst. relatif à la politique monétaire), il importe de procéder à des adapta... des taux de change entre l'Allemagne, la France et les Etats du Benelux. Par son rattachement unil...

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Botschaft über die Revision des Nationalbankgesetzes (NBG)

... 1993 relative au statut de la Banque de France» erwähnt: «Dans l'exercice de ces attributions, l... d'un membre quelconque du Conseil de la politique monétaire, ne peut ni solliciter ni accepter d'in...

• Bundesblatt num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

... UOIF Union des organisations islamiques de France . Rapport . 1 Contexte . Le 23 février 2006, la �... qu'Hani Ramadan était «un objectif politique à discréditer. [..] J'avais l'impression qu'il f...L'agent du SRS lui garantit une aide monétaire ainsi qu'un billet d'avion vers une destination de...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Messaggio concernente la revisione della legge sulla Banca nazionale

... 1993 relative au statut de la Banque de France: «Dans l'exercice de ces attributions, la Banque ... d'un membre quelconque du Conseil de la politique monétaire, ne peut ni solliciter ni accepter d'in...

• Foglio Federale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...Le présent rapport traite du Fonds monétaire international (ch. 3.4.2), de la Banque mondiale (...Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni, Russie) . G20 Groupe ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... Marocains en Espagne, des Algériens en France, des Tunisiens et des Albanais en Italie, des ress... plus de 180 Etats membres du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale. Les formes...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

..., en particulier dans le domaine monétaire, n'évoluent pas dans un sens défavorable à la S...La France s'y est opposée de crainte que cela n'entraîne u...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant le renouvellement de la participation de la Suisse aux Accords généraux d'emprunt du Fonds monétaire international

... AGE étaient la Belgique, l'Allemagne, la France, la Grande-Bretagne, l'Italie, le Japon, le Canada... pour la collaboration en matière de politique monétaire et financière. En 1964, la Suisse avai...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• 98.418 Initiative parlementaire. Approbation par le Parlement des augmentations de capital du FMI. Rapport de la Commission de politique extérieure du Conseil national du 15 mai 2000

... les augmentations de capital du Fonds monétaire international (FMI). Jusqu'ici, la décision relat... plupart des autres démocraties comme en France, en Angleterre ou aux Etats-Unis, les augmentation...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2000
• Seccion Unica