politique linguistique de la france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ... que de la diversité culturelle et linguistique. Elle oeuvre également dans le domaine de l'éduc...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...1983 P 82.414 Politique à l'égard des étrangers (N 7.3.83, groupe socia... et que leurs connaissances linguistiques ainsi que leur âge leur permettent de s'intégrer... des droits de l'homme dans l'affaire M.c.France du. 5 octobre 2000, §33ss; Arthur Haefliger/Frank...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la radio et la télévision (ORTV)

... et les magazines d'actualité politique. . 3 Les émissions destinées aux enfants et les ...2013 TV5 . 2013 ARD . 2013 ORF 1 . 2013 France 2 . 2013 Rai Uno . Dans la langue de la région li...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008) (candidature Autriche-Suisse)

... en terme de géographie, de stabilité politique, d'infrastructures et d'installations sportives, a..., socioculturelle, géographique, linguistique ou sportive. Certains de ces aspects s'appliquent ...Mais la France (1998) et l'Italie (1990) ont déjà organisé les...

• Feuille Fédérale num. 13, 2 avril 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... plus en plus marquée par les milieux politiques, ces deux dernières décennies: en Suisse, dorén... qui ne figureront pas dans le CPP suisse (France: 802 articles; Italie: 748). . 1.5.1.3 Des atteint... par souci de simplification linguistique. Dans sa seconde acception, ce terme désigne les ...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... exercent le contrôle effectif de la politique commerciale et de la direction. Une société ayan.... En France, pays qui ne connaît pas de réglementatio... une amélioration sur le plan linguistique. . L'al. 1, let. a et b, réglemente les prétenti...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni, Russie) . G20 Groupe ... barrières, qu'elles soient d'ordre linguistique ou autre. . Le dialogue joue aussi un rôle essent...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... LF du 19 décembre 1975 sur les droits politiques des Suisses de l'étranger (RS 161.5). L'OSE joue ... culturel entre les régions linguistiques . Prestation(s) . subventionnée(s): Contribution... des Suissesses et des Suisses en France. . Prestation(s) . subventionnée(s): Service de ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la nouvelle politique régionale (NPR)

... bilan varie fortement d'une région linguistique à l'autre. En Suisse alémanique, nombre de rése... «Rhin supérieur-Centre Sud», «Suisse-France» (du Jura au Valais) et «Suisse-Italie» (du Valai...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

...� celui des Pays-Bas, se situe derrière la France, la Grande-Bretagne, l'Allemagne et l'Italie,... des différentes communautés linguistiques et l'amélio-ration constante de la représentatio...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica