politique industrielle en france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ... certaines conditions scientifiques, industrielles et politiques. Le nouveau statut de membre associ�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X

... appliquée et pour des applications industrielles; . s'appuyant sur la coopération internationale f...g. la politique de répartition du temps de faisceau; . h. les arr... huit Etats d'Europe (Allemagne, Espagne, France, Grèce, Italie, Royaume-Uni, Suède et Suisse) on...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 20 avril 2010
• Unique
• Convention

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... pour la protection de la propriété industrielle, révisée à Stockholm le 14 juillet 1967; RS 0.2... exercent le contrôle effectif de la politique commerciale et de la direction. Une société ayan.... En France, pays qui ne connaît pas de réglementatio...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni, Russie) . G20 Groupe ... au développement de capacités industrielles et de services modernes (l'Asie profite notamment ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... LF du 19 décembre 1975 sur les droits politiques des Suisses de l'étranger (RS 161.5). L'OSE joue ... leur production (agricole et industrielle), soit pour satisfaire leurs propres besoins, soit... des Suissesses et des Suisses en France. . Prestation(s) . subventionnée(s): Service de ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... Marocains en Espagne, des Algériens en France, des Tunisiens et des Albanais en Italie, des ress... aggravation continuelle de la place industrielle et scientifique suisse. Ainsi, le Conseil fédéra...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la nouvelle politique régionale (NPR)

... «Rhin supérieur-Centre Sud», «Suisse-France» (du Jura au Valais) et «Suisse-Italie» (du Valai...Le passage de la société industrielle à la société du savoir nécessite de nouvelles ...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire Burkhalter. Nouvelle procédure pour les programmes d'armement. Initiative parlementaire Groupe V. Rapport stratégique servant de fondement à la politique de sécurité de la Suisse. Rapport de la Commission de la politique de sécurité du Conseil national

... un intérêt à maintenir une base industrielle et technologique suisse en matière d'armement, ce... La France travaille sur la base d'une «loi de programmation...

• Feuille Fédérale num. 32, 12 août 2008
• Seccion Unica

• Convention portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme

... sur les droits de propriété industrielle, les programmes d'ordinateurs et les connaissances... fédérale d'Allemagne 21,12 Espagne 4,16 France 19,75 Grèce 1,18 Irlande 0,50 Italie 11,75 Yougos...2(5); . h) statue sur la politique en matière de diffusion des produits du Centre et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Convention

• Déclaration de certains gouvernements européens sur la phase de production des lanceurs Ariane

... soit confiée à une structure industrielle, et que par ses Résolutions ESA/C/XXXIX/ R�... constitue un élément majeur de la politique spatiale européenne, . vu la Déclaration ESA/C/X...dont le siège est sis à Evry (Essonne, France) et Arianespace S.A. (ci-après dénommée «Arian...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Déclaration